ACTUALITÉS


Vie des affaires


27 mars 2024

PARTICIPATION DES SALARIÉS

Fiscal TPE Date: 2024-03-27 Fiscal,Fiscal PARTICIPATION DES SALARIÉS En l’état actuel des textes, les entreprises qui tirent leurs seuls revenus de la perception de produits de […]
27 mars 2024

RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE

Vie des affaires Date: 2024-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE Un couple confie à un architecte la mission de réaliser le dossier de […]
26 mars 2024

IMMOBILIER LOCATIF

Fiscal TPE Date: 2024-03-26 Fiscal IMMOBILIER LOCATIF De nombreux avantages fiscaux visent à encourager les particuliers à investir dans l’immobilier locatif. On peut citer comme exemples […]

Fiscal TPE


27 mars 2024

PARTICIPATION DES SALARIÉS

Fiscal TPE Date: 2024-03-27 Fiscal,Fiscal PARTICIPATION DES SALARIÉS En l’état actuel des textes, les entreprises qui tirent leurs seuls revenus de la perception de produits de […]
27 mars 2024

RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE

Vie des affaires Date: 2024-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE Un couple confie à un architecte la mission de réaliser le dossier de […]
26 mars 2024

IMMOBILIER LOCATIF

Fiscal TPE Date: 2024-03-26 Fiscal IMMOBILIER LOCATIF De nombreux avantages fiscaux visent à encourager les particuliers à investir dans l’immobilier locatif. On peut citer comme exemples […]

Social


27 mars 2024

PARTICIPATION DES SALARIÉS

Fiscal TPE Date: 2024-03-27 Fiscal,Fiscal PARTICIPATION DES SALARIÉS En l’état actuel des textes, les entreprises qui tirent leurs seuls revenus de la perception de produits de […]
27 mars 2024

RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE

Vie des affaires Date: 2024-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE Un couple confie à un architecte la mission de réaliser le dossier de […]
26 mars 2024

IMMOBILIER LOCATIF

Fiscal TPE Date: 2024-03-26 Fiscal IMMOBILIER LOCATIF De nombreux avantages fiscaux visent à encourager les particuliers à investir dans l’immobilier locatif. On peut citer comme exemples […]
25 mars 2024

DES MESURES CONCRÈTES POUR SIMPLIFIER LA VIE DES COMMERÇANTS

Vie des affaires Date: 2024-03-25 Vie des affaires DES MESURES CONCRÈTES POUR SIMPLIFIER LA VIE DES COMMERÇANTS Créé en avril 2023, le Conseil national du commerce est […]
25 mars 2024

STATISTIQUES SUR LA TVA 2023

Fiscal TPE Date: 2024-03-25 Fiscal STATISTIQUES SUR LA TVA 2023 Le pôle statistiques de la Direction générale des finances publiques a récemment publié des données provisoires […]
21 mars 2024

GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL

Social Date: 2024-03-21 Social,Social GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail a publié, le 7 mars 2024, un « kit […]
21 mars 2024

CLAUSE D’ARBITRAGE

Vie des affaires Date: 2024-03-21 Vie des affaires, CLAUSE D’ARBITRAGE Une clause d’arbitrage peut être imposée à une entreprise qui ne l’a pas acceptée. C’est la […]
21 mars 2024

GROUPE DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-03-21 Fiscal,Fiscal, GROUPE DE TVA Depuis le 1er janvier 2023, les assujettis à la TVA peuvent, à certaines conditions, constituer un groupe de […]
20 mars 2024

MENTION DE LA RÉPARTITION DES HORAIRES DE TRAVAIL D’UN TEMPS PARTIEL

Social Date: 2024-03-20 Social MENTION DE LA RÉPARTITION DES HORAIRES DE TRAVAIL D’UN TEMPS PARTIEL Un contrat de travail à temps partiel doit notamment préciser la […]
20 mars 2024

CONVENTION D’HONORAIRES PROPOSÉE PAR UN AVOCAT

Vie des affaires Date: 2024-03-20 Vie des affaires, CONVENTION D’HONORAIRES PROPOSÉE PAR UN AVOCAT Une personne confie la défense de ses intérêts à un avocat. La […]
20 mars 2024

CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT EN CORSE

Fiscal TPE Date: 2024-03-20 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT EN CORSE Les petites et moyennes entreprises qui réalisent certains investissements en Corse peuvent, sous certaines conditions, […]
19 mars 2024

RÉSULTATS POUR L’INDEX ÉGALITÉ SUR 2023

Social Date: 2024-03-19 Social,Social RÉSULTATS POUR L’INDEX ÉGALITÉ SUR 2023 Chaque année, les entreprises et les UES d’au moins 50 salariés calculent leur « index de […]
My DGA