ACTUALITÉS


Vie des affaires


21 janvier 2026

TITRES-RESTAURANT : MONTANT MAXIMUM DE LA PART PATRONALE EXONÉRÉE EN 2026

Social, Paye Date: 2026-01-21 Paye,Social TITRES-RESTAURANT : MONTANT MAXIMUM DE LA PART PATRONALE EXONÉRÉE EN 2026 La participation patronale au financement des titres-restaurant est exonérée de […]
20 janvier 2026

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2026-01-20 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Les dispositifs d’exonérations d’impôt sur le revenu pour les plus-values réalisées par les particuliers lors de la vente de […]
20 janvier 2026

ANNONCES LÉGALES : NOUVELLE HAUSSE DES TARIFS EN 2026

Vie des affaires Date: 2026-01-20 Vie des affaires,Vie des affaires ANNONCES LÉGALES : NOUVELLE HAUSSE DES TARIFS EN 2026 Les tarifs des annonces légales connaissent une nouvelle […]

Fiscal TPE


21 janvier 2026

TITRES-RESTAURANT : MONTANT MAXIMUM DE LA PART PATRONALE EXONÉRÉE EN 2026

Social, Paye Date: 2026-01-21 Paye,Social TITRES-RESTAURANT : MONTANT MAXIMUM DE LA PART PATRONALE EXONÉRÉE EN 2026 La participation patronale au financement des titres-restaurant est exonérée de […]
20 janvier 2026

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2026-01-20 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Les dispositifs d’exonérations d’impôt sur le revenu pour les plus-values réalisées par les particuliers lors de la vente de […]
20 janvier 2026

ANNONCES LÉGALES : NOUVELLE HAUSSE DES TARIFS EN 2026

Vie des affaires Date: 2026-01-20 Vie des affaires,Vie des affaires ANNONCES LÉGALES : NOUVELLE HAUSSE DES TARIFS EN 2026 Les tarifs des annonces légales connaissent une nouvelle […]

Social


21 janvier 2026

TITRES-RESTAURANT : MONTANT MAXIMUM DE LA PART PATRONALE EXONÉRÉE EN 2026

Social, Paye Date: 2026-01-21 Paye,Social TITRES-RESTAURANT : MONTANT MAXIMUM DE LA PART PATRONALE EXONÉRÉE EN 2026 La participation patronale au financement des titres-restaurant est exonérée de […]
20 janvier 2026

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2026-01-20 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Les dispositifs d’exonérations d’impôt sur le revenu pour les plus-values réalisées par les particuliers lors de la vente de […]
20 janvier 2026

ANNONCES LÉGALES : NOUVELLE HAUSSE DES TARIFS EN 2026

Vie des affaires Date: 2026-01-20 Vie des affaires,Vie des affaires ANNONCES LÉGALES : NOUVELLE HAUSSE DES TARIFS EN 2026 Les tarifs des annonces légales connaissent une nouvelle […]
3 février 2025

RESCRIT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2025-02-03 Fiscal,Fiscal, RESCRIT FISCAL Si un texte fiscal ne paraît pas clair ou si un contribuable hésite sur les dispositions fiscales applicables à […]
31 janvier 2025

RESPECTER LE CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL À TEMPS PARTAGÉ

Social Date: 2025-01-31 Social RESPECTER LE CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL À TEMPS PARTAGÉ Le travail à temps partagé permet à une entreprise de travail à […]
31 janvier 2025

RÈGLEMENT EUROPÉEN : LE VIREMENT INSTANTANÉ DEVIENT OBLIGATOIRE ET GRATUIT

Vie des affaires Date: 2025-01-31 Vie des affaires,Vie des affaires RÈGLEMENT EUROPÉEN : LE VIREMENT INSTANTANÉ DEVIENT OBLIGATOIRE ET GRATUIT Le règlement européen du 13 mars 2024 vise […]
31 janvier 2025

CRÉDIT D’IMPÔT FAMILLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-31 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT FAMILLE Les entreprises imposées selon un régime réel peuvent, sous certaines conditions, profiter d’un crédit d’impôt spécifique au titre […]
30 janvier 2025

DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAIL D’UN SALARIÉ ÉTRANGER

Social Date: 2025-01-30 Social DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAIL D’UN SALARIÉ ÉTRANGER Lorsqu’il recrute un ressortissant étranger, l’employeur doit solliciter une autorisation de travail et fournir des […]
30 janvier 2025

ACCÈS AUX MARCHÉS PUBLICS : DES MESURES FAVORABLES AUX TPE ET PME EN 2025

Vie des affaires Date: 2025-01-30 Vie des affaires,Vie des affaires, ACCÈS AUX MARCHÉS PUBLICS : DES MESURES FAVORABLES AUX TPE ET PME EN 2025 Depuis le 1er janvier […]
30 janvier 2025

AGENTS GÉNÉRAUX D’ASSURANCE

Fiscal TPE Date: 2025-01-30 Fiscal,Fiscal, AGENTS GÉNÉRAUX D’ASSURANCE Est, sous certaines conditions, exonérée d’impôt sur le revenu (IR) l’indemnité compensatrice qu’un agent général d’assurance exerçant son […]
29 janvier 2025

GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025

Social, Paye Date: 2025-01-29 Social,Paye,Social,Paye GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025 Les entreprises de travail temporaire (ETT) doivent souscrire une garantie financière. Celle-ci permet que les […]
29 janvier 2025

UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL

Vie des affaires Date: 2025-01-29 Vie des affaires,Vie des affaires UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL La société KASPR dont la […]
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