ACTUALITÉS


Vie des affaires


29 juillet 2022

TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE

Fiscal TPE Date: 2022-07-29 Fiscal TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE La loi de finances pour 2022 prévoit une simplification des taux de TVA applicables aux denrées […]
29 juillet 2022

HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022

Vie des affaires Date: 2022-07-29 Vie des affaires,Vie des affaires, HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022 À plus de 9 800 défaillances, le […]
29 juillet 2022

RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS

Social Date: 2022-07-29 Social RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS La répartition du personnel dans les collèges électoraux et celle des sièges entre les différentes catégories […]

Fiscal TPE


29 juillet 2022

TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE

Fiscal TPE Date: 2022-07-29 Fiscal TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE La loi de finances pour 2022 prévoit une simplification des taux de TVA applicables aux denrées […]
29 juillet 2022

HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022

Vie des affaires Date: 2022-07-29 Vie des affaires,Vie des affaires, HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022 À plus de 9 800 défaillances, le […]
29 juillet 2022

RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS

Social Date: 2022-07-29 Social RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS La répartition du personnel dans les collèges électoraux et celle des sièges entre les différentes catégories […]

Social


29 juillet 2022

TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE

Fiscal TPE Date: 2022-07-29 Fiscal TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE La loi de finances pour 2022 prévoit une simplification des taux de TVA applicables aux denrées […]
29 juillet 2022

HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022

Vie des affaires Date: 2022-07-29 Vie des affaires,Vie des affaires, HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022 À plus de 9 800 défaillances, le […]
29 juillet 2022

RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS

Social Date: 2022-07-29 Social RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS La répartition du personnel dans les collèges électoraux et celle des sièges entre les différentes catégories […]
29 juillet 2022

TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE

Fiscal TPE Date: 2022-07-29 Fiscal TAUX DE TVA DANS L’ALIMENTAIRE La loi de finances pour 2022 prévoit une simplification des taux de TVA applicables aux denrées […]
29 juillet 2022

HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022

Vie des affaires Date: 2022-07-29 Vie des affaires,Vie des affaires, HAUSSE DES DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES AU 2e TRIMESTRE 2022 À plus de 9 800 défaillances, le […]
29 juillet 2022

RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS

Social Date: 2022-07-29 Social RÔLE DU DREETS LORS DES ÉLECTIONS La répartition du personnel dans les collèges électoraux et celle des sièges entre les différentes catégories […]
28 juillet 2022

PLUS-VALUES DE CESSION DE TITRES BÉNÉFICIANT D’UN ABATTEMENT RENFORCÉ

Fiscal TPE Date: 2022-07-28 Fiscal PLUS-VALUES DE CESSION DE TITRES BÉNÉFICIANT D’UN ABATTEMENT RENFORCÉ Un contribuable cède à une SAS les actions d’une société de gestion […]
28 juillet 2022

DE NOUVELLES MENTIONS OBLIGATOIRES DANS LES CONDITIONS GÉNÉRALES AU 1er OCTOBRE 2022

Vie des affaires Date: 2022-07-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires DE NOUVELLES MENTIONS OBLIGATOIRES DANS LES CONDITIONS GÉNÉRALES AU 1er OCTOBRE 2022 La garantie […]
28 juillet 2022

FIN DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE GARDE D’ENFANTS ET PERSONNES VULNÉRABLES

Social Date: 2022-07-28 Social FIN DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE GARDE D’ENFANTS ET PERSONNES VULNÉRABLES Dans le cadre de la crise sanitaire et depuis le 1er mai 2020, un […]
27 juillet 2022

DISPOSITIF CENSI-BOUVARD

Fiscal TPE Date: 2022-07-27 Fiscal DISPOSITIF CENSI-BOUVARD Le dispositif Censi-Bouvard offre une réduction d’impôt sur le revenu aux contribuables qui réalisent un investissement locatif en meublé […]
27 juillet 2022

BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 1er TRIMESTRE 2022

Vie des affaires Date: 2022-07-27 Vie des affaires,Vie des affaires, BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 1er TRIMESTRE 2022 L’INSEE a publié les […]
27 juillet 2022

PRISE D’ACTE POUR UN MOIS DE SALAIRE IMPAYÉ

Social Date: 2022-07-27 Social PRISE D’ACTE POUR UN MOIS DE SALAIRE IMPAYÉ Un salarié qui considère que l’employeur ne respecte pas ses obligations peut « prendre acte […]
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