ACTUALITÉS


Vie des affaires


29 mars 2024

PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES

Fiscal TPE Date: 2024-03-29 Fiscal PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES Un notaire s’engage à cesser ses fonctions et signe une convention avec une société civile professionnelle désignée comme attributaire […]
29 mars 2024

CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Vie des affaires Date: 2024-03-29 Vie des affaires, CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Pour avoir conduit sous l’emprise de l’alcool et malgré la […]
29 mars 2024

CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS

Social Date: 2024-03-29 Social,Social CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS En cas de concours de textes conventionnels de niveaux différents octroyant des avantages qui ont le même objet, quel […]
28 mars 2024

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
28 mars 2024

DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE

Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
28 mars 2024

PASSEPORT DE PRÉVENTION

Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]
27 mars 2024

PARTICIPATION DES SALARIÉS

Fiscal TPE Date: 2024-03-27 Fiscal,Fiscal PARTICIPATION DES SALARIÉS En l’état actuel des textes, les entreprises qui tirent leurs seuls revenus de la perception de produits de […]
27 mars 2024

RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE

Vie des affaires Date: 2024-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE Un couple confie à un architecte la mission de réaliser le dossier de […]
26 mars 2024

IMMOBILIER LOCATIF

Fiscal TPE Date: 2024-03-26 Fiscal IMMOBILIER LOCATIF De nombreux avantages fiscaux visent à encourager les particuliers à investir dans l’immobilier locatif. On peut citer comme exemples […]

Fiscal TPE


29 mars 2024

PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES

Fiscal TPE Date: 2024-03-29 Fiscal PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES Un notaire s’engage à cesser ses fonctions et signe une convention avec une société civile professionnelle désignée comme attributaire […]
29 mars 2024

CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Vie des affaires Date: 2024-03-29 Vie des affaires, CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Pour avoir conduit sous l’emprise de l’alcool et malgré la […]
29 mars 2024

CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS

Social Date: 2024-03-29 Social,Social CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS En cas de concours de textes conventionnels de niveaux différents octroyant des avantages qui ont le même objet, quel […]

Social


29 mars 2024

PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES

Fiscal TPE Date: 2024-03-29 Fiscal PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES Un notaire s’engage à cesser ses fonctions et signe une convention avec une société civile professionnelle désignée comme attributaire […]
29 mars 2024

CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Vie des affaires Date: 2024-03-29 Vie des affaires, CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Pour avoir conduit sous l’emprise de l’alcool et malgré la […]
29 mars 2024

CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS

Social Date: 2024-03-29 Social,Social CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS En cas de concours de textes conventionnels de niveaux différents octroyant des avantages qui ont le même objet, quel […]
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