
ACTUALITÉS
Social
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-26 Fiscal,Fiscal ENTREPRISE DE TRANSPORT EN ZRR Des exonérations d’imposition sur les bénéfices sont octroyées aux entreprises localisées en zone de revitalisation rurale […]
Vous avez aimé ?
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Catégories
Social Date: 2023-01-26 Social L’AIDE EXCEPTIONNELLE À L’ALTERNANCE PROLONGÉE Un décret du 29 décembre 2022 a modifié le montant de l’aide unique versée par l’État aux employeurs […]
Vous avez aimé ?
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-25 Fiscal PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION Les droits de succession et de donation doivent normalement être réglés comptant sous forme de numéraire, […]
Vous avez aimé ?
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Catégories
Vie des affaires Date: 2023-01-25 Vie des affaires INDEMNITÉ DE RUPTURE DE L’AGENT COMMERCIAL L’agent commercial est un mandataire chargé de négocier, voire de conclure, des […]
Vous avez aimé ?
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Catégories
Social, Paye Date: 2023-01-25 Social,Paye SALAIRE VERSÉ SUR LE COMPTE BANCAIRE DU SALARIÉ Depuis le 27 décembre 2022, le salaire payé par chèque barré ou par virement […]
Vous avez aimé ?
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-24 Fiscal RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS DE PME Les PME ont pu bénéficier d’un crédit d’impôt spécifique pour les dépenses de rénovation énergétique […]
Vous avez aimé ?
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Catégories
Vie des affaires Date: 2023-01-24 Vie des affaires DROIT D’UNE PERSONNE MORALE AU RESPECT DE SA VIE PRIVÉE Sauf disposition contraire, l’administration ne doit pas communiquer […]
Vous avez aimé ?
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Catégories
Social, Paye Date: 2023-01-24 Paye,Social,Paye BONS D’ACHATS POUR LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 ET LES JO 2024 Le ministère de l’Économie et des finances […]
Vous avez aimé ?
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-23 Fiscal CFE 2022 Les derniers avis de contribution foncière des entreprises pour 2022 ont récemment été mis en ligne. La création d’un […]
Vous avez aimé ?
Fiscal TPE
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-26 Fiscal,Fiscal ENTREPRISE DE TRANSPORT EN ZRR Des exonérations d’imposition sur les bénéfices sont octroyées aux entreprises localisées en zone de revitalisation rurale […]
Vous avez aimé ?
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Catégories
Social Date: 2023-01-26 Social L’AIDE EXCEPTIONNELLE À L’ALTERNANCE PROLONGÉE Un décret du 29 décembre 2022 a modifié le montant de l’aide unique versée par l’État aux employeurs […]
Vous avez aimé ?
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-25 Fiscal PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION Les droits de succession et de donation doivent normalement être réglés comptant sous forme de numéraire, […]
Vous avez aimé ?
Vie des affaires
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-26 Fiscal,Fiscal ENTREPRISE DE TRANSPORT EN ZRR Des exonérations d’imposition sur les bénéfices sont octroyées aux entreprises localisées en zone de revitalisation rurale […]
Vous avez aimé ?
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Catégories
Social Date: 2023-01-26 Social L’AIDE EXCEPTIONNELLE À L’ALTERNANCE PROLONGÉE Un décret du 29 décembre 2022 a modifié le montant de l’aide unique versée par l’État aux employeurs […]
Vous avez aimé ?
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Catégories
Fiscal TPE Date: 2023-01-25 Fiscal PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION Les droits de succession et de donation doivent normalement être réglés comptant sous forme de numéraire, […]
Vous avez aimé ?