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Vie des affaires


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]

Fiscal TPE


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]

Social


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]
8 mars 2019

Peut-on licencier un salarié après qu'il a refusé une rupture conventionnelle ?

Social Social La question du jour Peut-on licencier un salarié après qu’il a refusé une rupture conventionnelle ? « À la demande d’un salarié, nous avions engagé des […]
1 mars 2019

Comment procéder pour les salariés malades le jour où la journée de solidarité est travaillée ?

Social Social La question du jour Comment procéder pour les salariés malades le jour où la journée de solidarité est travaillée ? « Faute d’accord collectif sur ce […]
22 février 2019

Enchaîner les CDD avec des salariés différents permet-il d'éviter la requalification en CDI ?

Social Social La question du jour Enchaîner les CDD avec des salariés différents permet-il d’éviter la requalification en CDI ? « Nous reprenons souvent un même salarié en […]
15 février 2019

Peut-on muter un représentant du personnel ?

Social Social La question du jour Peut-on muter un représentant du personnel ? « Nous souhaitons muter un salarié dans le cadre de sa clause de mobilité. […]
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