ACTUALITÉS


Vie des affaires


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]

Fiscal TPE


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]

Social


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]
26 février 2019

Conditions d'exonération d'un artisan coiffeur de CFE

Fiscal TPE Fiscal TPE Cotisation foncière des entreprises Conditions d’exonération d’un artisan coiffeur de CFE En principe, les ouvriers qui travaillent soit à façon pour les […]
20 février 2019

Exonération facultative de CFE des coopératives agricoles de 3 à 10 salariés

Fiscal TPE Fiscal TPE Cotisation foncière des entreprises Exonération facultative de CFE des coopératives agricoles de 3 à 10 salariés Certaines coopératives agricoles, dont l’effectif est […]
My DGA