ACTUALITÉS


Vie des affaires


23 octobre 2026

FACTURATION ÉLECTRONIQUE : QUID DES PETITS PRODUCTEURS D’ÉLECTRICITÉ ?

Fiscal TPE Date: 2026-10-23 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE : QUID DES PETITS PRODUCTEURS D’ÉLECTRICITÉ ? Les particuliers qui revendent l’électricité produite par leurs panneaux photovoltaïques sont-ils concernés […]
23 octobre 2026

PRODUITS DU PETIT-DÉJEUNER : LES CONSOMMATEURS MIEUX INFORMÉS !

Vie des affaires Date: 2026-10-23 Vie des affaires,Vie des affaires, PRODUITS DU PETIT-DÉJEUNER : LES CONSOMMATEURS MIEUX INFORMÉS ! La directive européenne UE 2024/1438 du 14 mai […]
23 octobre 2026

DROIT À L’EFFACEMENT DES DONNÉES D’ANCIENS CANDIDATS OU DE SALARIÉS

Social Date: 2026-10-23 Social DROIT À L’EFFACEMENT DES DONNÉES D’ANCIENS CANDIDATS OU DE SALARIÉS En application du RGPD, une personne peut obtenir, sous certaines conditions, l’effacement […]

Fiscal TPE


23 octobre 2026

FACTURATION ÉLECTRONIQUE : QUID DES PETITS PRODUCTEURS D’ÉLECTRICITÉ ?

Fiscal TPE Date: 2026-10-23 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE : QUID DES PETITS PRODUCTEURS D’ÉLECTRICITÉ ? Les particuliers qui revendent l’électricité produite par leurs panneaux photovoltaïques sont-ils concernés […]
23 octobre 2026

PRODUITS DU PETIT-DÉJEUNER : LES CONSOMMATEURS MIEUX INFORMÉS !

Vie des affaires Date: 2026-10-23 Vie des affaires,Vie des affaires, PRODUITS DU PETIT-DÉJEUNER : LES CONSOMMATEURS MIEUX INFORMÉS ! La directive européenne UE 2024/1438 du 14 mai […]
23 octobre 2026

DROIT À L’EFFACEMENT DES DONNÉES D’ANCIENS CANDIDATS OU DE SALARIÉS

Social Date: 2026-10-23 Social DROIT À L’EFFACEMENT DES DONNÉES D’ANCIENS CANDIDATS OU DE SALARIÉS En application du RGPD, une personne peut obtenir, sous certaines conditions, l’effacement […]

Social


23 octobre 2026

FACTURATION ÉLECTRONIQUE : QUID DES PETITS PRODUCTEURS D’ÉLECTRICITÉ ?

Fiscal TPE Date: 2026-10-23 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE : QUID DES PETITS PRODUCTEURS D’ÉLECTRICITÉ ? Les particuliers qui revendent l’électricité produite par leurs panneaux photovoltaïques sont-ils concernés […]
23 octobre 2026

PRODUITS DU PETIT-DÉJEUNER : LES CONSOMMATEURS MIEUX INFORMÉS !

Vie des affaires Date: 2026-10-23 Vie des affaires,Vie des affaires, PRODUITS DU PETIT-DÉJEUNER : LES CONSOMMATEURS MIEUX INFORMÉS ! La directive européenne UE 2024/1438 du 14 mai […]
23 octobre 2026

DROIT À L’EFFACEMENT DES DONNÉES D’ANCIENS CANDIDATS OU DE SALARIÉS

Social Date: 2026-10-23 Social DROIT À L’EFFACEMENT DES DONNÉES D’ANCIENS CANDIDATS OU DE SALARIÉS En application du RGPD, une personne peut obtenir, sous certaines conditions, l’effacement […]
30 janvier 2019

Vice caché : articulation des délais pour agir

Vie des affaires Vie des affaires Vente Vice caché : articulation des délais pour agir Même engagée dans les 2 ans suivant la révélation du vice, […]
My DGA