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Vie des affaires


25 septembre 2023

PLUS-VALUES DE CESSION D’IMMEUBLES

Fiscal TPE Date: 2023-09-25 Fiscal PLUS-VALUES DE CESSION D’IMMEUBLES Les particuliers qui cèdent jusqu’au 31 décembre 2025 des biens immobiliers bâtis situés dans le périmètre d’une grande […]
25 septembre 2023

FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME

Vie des affaires Date: 2023-09-25 Vie des affaires,Vie des affaires FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME Un locataire peut décider de mettre […]
25 septembre 2023

ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2023-09-25 Paye,Social,Social,Paye ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE Le code du travail ne prévoit pas qu’un salarié en arrêt maladie acquiert […]

Fiscal TPE


25 septembre 2023

PLUS-VALUES DE CESSION D’IMMEUBLES

Fiscal TPE Date: 2023-09-25 Fiscal PLUS-VALUES DE CESSION D’IMMEUBLES Les particuliers qui cèdent jusqu’au 31 décembre 2025 des biens immobiliers bâtis situés dans le périmètre d’une grande […]
25 septembre 2023

FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME

Vie des affaires Date: 2023-09-25 Vie des affaires,Vie des affaires FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME Un locataire peut décider de mettre […]
25 septembre 2023

ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2023-09-25 Paye,Social,Social,Paye ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE Le code du travail ne prévoit pas qu’un salarié en arrêt maladie acquiert […]

Social


25 septembre 2023

PLUS-VALUES DE CESSION D’IMMEUBLES

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25 septembre 2023

FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME

Vie des affaires Date: 2023-09-25 Vie des affaires,Vie des affaires FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME Un locataire peut décider de mettre […]
25 septembre 2023

ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2023-09-25 Paye,Social,Social,Paye ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE Le code du travail ne prévoit pas qu’un salarié en arrêt maladie acquiert […]
19 février 2019

Pour organiser une réunion extraordinaire du CE, il faut une majorité de titulaires

Social Social CE/CSE Pour organiser une réunion extraordinaire du CE, il faut une majorité de titulaires Pour vérifier si une demande de réunion extraordinaire du comité […]
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