ACTUALITÉS


Vie des affaires


26 juillet 2024

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-07-26 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE Le code général des impôts prévoit une exonération de taxe foncière en faveur des personnes âgées de plus de […]
26 juillet 2024

POURSUITE DE L’AIDE AUX PÊCHEURS : DU 5 DÉCEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024

Vie des affaires Date: 2024-07-26 Vie des affaires,Vie des affaires POURSUITE DE L’AIDE AUX PÊCHEURS : DU 5 DÉCEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024 Rappelons que, […]
26 juillet 2024

CONTRE-VISITE MÉDICALE PATRONALE : QUELLES NOUVELLES MODALITÉS ?

Social Date: 2024-07-26 Social CONTRE-VISITE MÉDICALE PATRONALE : QUELLES NOUVELLES MODALITÉS ? La contre-visite médicale patronale était jusqu’à présent une pratique encadrée par les juges. Elle […]

Fiscal TPE


26 juillet 2024

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-07-26 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE Le code général des impôts prévoit une exonération de taxe foncière en faveur des personnes âgées de plus de […]
26 juillet 2024

POURSUITE DE L’AIDE AUX PÊCHEURS : DU 5 DÉCEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024

Vie des affaires Date: 2024-07-26 Vie des affaires,Vie des affaires POURSUITE DE L’AIDE AUX PÊCHEURS : DU 5 DÉCEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024 Rappelons que, […]
26 juillet 2024

CONTRE-VISITE MÉDICALE PATRONALE : QUELLES NOUVELLES MODALITÉS ?

Social Date: 2024-07-26 Social CONTRE-VISITE MÉDICALE PATRONALE : QUELLES NOUVELLES MODALITÉS ? La contre-visite médicale patronale était jusqu’à présent une pratique encadrée par les juges. Elle […]

Social


26 juillet 2024

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-07-26 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE Le code général des impôts prévoit une exonération de taxe foncière en faveur des personnes âgées de plus de […]
26 juillet 2024

POURSUITE DE L’AIDE AUX PÊCHEURS : DU 5 DÉCEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024

Vie des affaires Date: 2024-07-26 Vie des affaires,Vie des affaires POURSUITE DE L’AIDE AUX PÊCHEURS : DU 5 DÉCEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024 Rappelons que, […]
26 juillet 2024

CONTRE-VISITE MÉDICALE PATRONALE : QUELLES NOUVELLES MODALITÉS ?

Social Date: 2024-07-26 Social CONTRE-VISITE MÉDICALE PATRONALE : QUELLES NOUVELLES MODALITÉS ? La contre-visite médicale patronale était jusqu’à présent une pratique encadrée par les juges. Elle […]
28 janvier 2019

Résiliation injustifiée d'un contrat de franchise

Vie des affaires Vie des affaires Franchise Résiliation injustifiée d’un contrat de franchise La création et la participation à une association de défense des intérêts des […]
My DGA