ACTUALITÉS


Vie des affaires


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]

Fiscal TPE


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]

Social


2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]
2 décembre 2022

COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES

Social Date: 2022-12-02 Social COTISATIONS CHÔMAGES INTEMPÉRIES La cotisation chômage-intempéries est due par les entreprises du BTP. Elle permet de financer le système d’indemnisation des arrêts […]
2 décembre 2022

ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2022-12-02 Patrimoine,Vie des affaires ANNULATION 10 ANS APRÈS D’UN INVESTISSEMENT DÉFISCALISANT TROMPEUR Une personne acquiert un appartement dans une résidence dans […]
2 décembre 2022

PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2022-12-02 Fiscal PÉRIODICITÉ DE DÉCLARATION DE LA TVA Les sociétés soumises de plein droit ou sur option au régime réel normal de TVA […]
1 décembre 2022

ACCÈS À L’AGENDA ÉLECTRONIQUE DU SALARIÉ

Social Date: 2022-12-01 Social ACCÈS À L’AGENDA ÉLECTRONIQUE DU SALARIÉ Les fichiers ou les dossiers créés par le salarié avec son ordinateur professionnel sont présumés avoir […]
1 décembre 2022

UN BONUS POUR RÉPARER SES ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES

Vie des affaires Date: 2022-12-01 Vie des affaires UN BONUS POUR RÉPARER SES ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES Bénéficier d’une aide financière pour faire réparer un appareil électroménager ? […]
1 décembre 2022

REVENUS PERÇUS HORS DE FRANCE

Fiscal TPE Date: 2022-12-01 Fiscal REVENUS PERÇUS HORS DE FRANCE Les revenus encaissés hors de France dans une autre monnaie que l’euro sont, pour les besoins […]
30 novembre 2022

ÉVOLUTION DU DOSSIER MÉDICAL EN SANTÉ AU TRAVAIL

Social Date: 2022-11-30 Social ÉVOLUTION DU DOSSIER MÉDICAL EN SANTÉ AU TRAVAIL Un décret publié au Journal Officiel modernise le dossier médical en santé au travail. […]
30 novembre 2022

SOUTIEN À LA RELOCALISATION INDUSTRIELLE

Vie des affaires Date: 2022-11-30 Vie des affaires, SOUTIEN À LA RELOCALISATION INDUSTRIELLE Jouets, horlogerie, vélo, textile et chaussure. Ce sont cinq filières qui ont bénéficié […]
30 novembre 2022

TAXE SUR LES LOCAUX DE STOCKAGE EN IDF

Fiscal TPE Date: 2022-11-30 Fiscal TAXE SUR LES LOCAUX DE STOCKAGE EN IDF Une taxe annuelle frappe les locaux à usage de bureaux, les locaux de […]
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