Social Date: 2023-05-31 Social,Social LOI JO 2024 : DISPOSITIONS QUI INTÉRESSENT LES EMPLOYEURS La loi visant à aménager certaines règles légales pour la tenue en France des […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-31 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA SUR LES SERVICES À LA PERSONNE Dans le cadre d’une réponse de l’Administration fiscale à un contribuable, des […]
Vie des affaires Date: 2023-05-31 Vie des affaires,Vie des affaires, DATES DES SOLDES D’ÉTÉ Depuis 2020, en principe, les soldes d’été durent 4 semaines et débutent […]
Social Date: 2023-05-31 Social,Social LOI JO 2024 : DISPOSITIONS QUI INTÉRESSENT LES EMPLOYEURS La loi visant à aménager certaines règles légales pour la tenue en France des […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-31 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA SUR LES SERVICES À LA PERSONNE Dans le cadre d’une réponse de l’Administration fiscale à un contribuable, des […]
Vie des affaires Date: 2023-05-31 Vie des affaires,Vie des affaires, DATES DES SOLDES D’ÉTÉ Depuis 2020, en principe, les soldes d’été durent 4 semaines et débutent […]
Social Date: 2023-05-31 Social,Social LOI JO 2024 : DISPOSITIONS QUI INTÉRESSENT LES EMPLOYEURS La loi visant à aménager certaines règles légales pour la tenue en France des […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-31 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA SUR LES SERVICES À LA PERSONNE Dans le cadre d’une réponse de l’Administration fiscale à un contribuable, des […]
Vie des affaires Date: 2023-05-31 Vie des affaires,Vie des affaires, DATES DES SOLDES D’ÉTÉ Depuis 2020, en principe, les soldes d’été durent 4 semaines et débutent […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-26 Fiscal ÉPARGNE DE PRÉCAUTION DES AGRICULTEURS Les exploitants agricoles soumis à un régime réel d’imposition peuvent pratiquer une déduction pour épargne de […]
Vie des affaires Date: 2023-05-26 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, RESPONSABILITÉ DU LOCATAIRE POUR DÉGRADATION DU MATÉRIEL Pour procéder à des travaux de désensablement […]
Social Date: 2023-05-26 Social LISTE ÉLECTORALE DU CSE MONO CANDIDATE En matière d’élection du CSE la parité s’impose. C’est pourquoi les listes de candidats de chaque […]
Vie des affaires Date: 2023-05-25 Vie des affaires,Vie des affaires, PRATIQUES ILLICITES DANS LE MARKETING D’INFLUENCE En janvier 2023, la Direction générale de la concurrence (DGCCRF) déplorait […]
Social, Paye Date: 2023-05-25 Paye,Social PRÉCISIONS SUR LE MONTANT DU NET SOCIAL À compter du 1er juillet 2023, la mention du « net social » fera obligatoirement son apparition […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-25 Fiscal,Fiscal JEUNES ENTREPRISES INNOVANTES Le régime des Jeunes entreprises innovantes (JEI) bénéficie aux entreprises qui réalisent des investissements importants dans la recherche […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-24 Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE L’entrée en vigueur de la facturation électronique va se déployer à partir du 1er juillet 2024. Dans ce cadre, les […]
Vie des affaires Date: 2023-05-24 Vie des affaires CONCILIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE Depuis le 1er janvier 2020, un créancier impayé était obligé, avant de saisir le tribunal judiciaire, […]
Social, Paye Date: 2023-05-24 Social,Social,Paye PROUVER LE PAIEMENT DU SALAIRE Un salarié, qui avait été mis à pied à titre conservatoire, réclamait un rappel de salaire […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU