ACTUALITÉS

Vie des affaires Date: 2024-03-19 Vie des affaires,Vie des affaires BAISSE DES TARIFS DES GREFFIERS DE TRIBUNAUX DE COMMERCE Les greffiers des tribunaux de commerce, qui […]

Social Date: 2024-03-19 Social,Social RÉSULTATS POUR L’INDEX ÉGALITÉ SUR 2023 Chaque année, les entreprises et les UES d’au moins 50 salariés calculent leur « index de […]

Fiscal TPE Date: 2024-03-18 Fiscal,Fiscal,Fiscal,Fiscal BARÈME CARBURANT 2023 Les exploitants individuels relevant des BIC qui optent pour une comptabilité super-simplifiée peuvent évaluer de manière forfaitaire les […]

Vie des affaires Date: 2024-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE L’obligation d’indiquer l’origine de la viande servie en […]

Social Date: 2024-03-18 Social SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024 La représentativité des syndicats est appréciée en fonction de l’audience électorale au premier tour […]

Fiscal TPE Date: 2024-03-15 Fiscal,Fiscal SYSTÈME DU QUOTIENT Quand un contribuable soumis au barème de l’IR réalise une forte plus-value, il peut basculer dans une tranche […]

Vie des affaires Date: 2024-03-15 Vie des affaires, TRAITEMENT DU POSTE CLIENTS PAR L’EXPERT-COMPTABLE Une société confie à un expert-comptable sa comptabilité, l’établissement de ses comptes […]

Social Date: 2024-03-15 Social,Social LES MÉTIERS AGRICOLES AJOUTÉS À LA LISTE DES MÉTIERS SOUS TENSION Afin d’aider les entreprises du secteur de la production agricole à […]

Fiscal TPE Date: 2024-03-14 Fiscal,Fiscal,Fiscal, CFE ET VALEUR LOCATIVE PLANCHER Pour la taxe foncière et la cotisation foncière des entreprises, la valeur locative applicable à l’acquéreur […]

Vie des affaires Date: 2025-11-20 Vie des affaires,Vie des affaires, TRANSFAIR : TOUT SAVOIR SUR LA CESSION ET LA REPRISE D’ENTREPRISE La CCI Paris Île-de-France, avec […]

Social Date: 2025-11-20 Social,Social ACTIVITÉ CONCURRENTE PENDANT UN ARRÊT MALADIE Le salarié en arrêt de travail pour maladie reste tenu envers son employeur d’une obligation de […]

Fiscal TPE Date: 2025-11-19 Fiscal,Fiscal INTÉRÊTS MORATOIRES Lorsque l’administration fiscale accorde un dégrèvement à un contribuable, elle doit, dans certains cas, lui verser des intérêts moratoires […]

Vie des affaires Date: 2025-11-20 Vie des affaires,Vie des affaires, TRANSFAIR : TOUT SAVOIR SUR LA CESSION ET LA REPRISE D’ENTREPRISE La CCI Paris Île-de-France, avec […]

Social Date: 2025-11-20 Social,Social ACTIVITÉ CONCURRENTE PENDANT UN ARRÊT MALADIE Le salarié en arrêt de travail pour maladie reste tenu envers son employeur d’une obligation de […]

Fiscal TPE Date: 2025-11-19 Fiscal,Fiscal INTÉRÊTS MORATOIRES Lorsque l’administration fiscale accorde un dégrèvement à un contribuable, elle doit, dans certains cas, lui verser des intérêts moratoires […]