ACTUALITÉS


Social


6 mai 2024

DÉCENNIE NUMÉRIQUE : EN ROUTE POUR LA NUMÉRISATION DES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2024-05-06 Vie des affaires,Vie des affaires DÉCENNIE NUMÉRIQUE : EN ROUTE POUR LA NUMÉRISATION DES ENTREPRISES La numérisation des entreprises est l’un des […]
6 mai 2024

CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION : FIN DE L’AIDE EXCEPTIONNELLE

Social, Paye Date: 2024-05-06 Paye,Social CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION : FIN DE L’AIDE EXCEPTIONNELLE Ces dernières années, les pouvoirs publics ont mis en place des aides pour soutenir […]
3 mai 2024

DISPOSITIF DENORMANDIE

Fiscal TPE Date: 2024-05-03 Fiscal DISPOSITIF DENORMANDIE La réduction d’impôt Denormandie, ouverte aux contribuables faisant l’acquisition d’un logement pour y réaliser des travaux avant de le […]
3 mai 2024

ASSURANCE PERTES D’EXPLOITATION : CLAUSE D’EXCLUSION JUGÉE NON OPPOSABLE À L’ASSURÉ

Vie des affaires Date: 2024-05-03 Vie des affaires,Vie des affaires ASSURANCE PERTES D’EXPLOITATION : CLAUSE D’EXCLUSION JUGÉE NON OPPOSABLE À L’ASSURÉ Une société de traiteur-organisation de […]
3 mai 2024

LETTRE DE LICENCIEMENT AVEC DEUX MOTIFS DE RUPTURE

Social Date: 2024-05-03 Social LETTRE DE LICENCIEMENT AVEC DEUX MOTIFS DE RUPTURE Un office notarial avait licencié pour faute grave une salariée employée comme notaire assistant. […]
2 mai 2024

IFI ET LOUEURS EN MEUBLÉ PROFESSIONNELS

Fiscal TPE Date: 2024-05-02 Fiscal,Fiscal IFI ET LOUEURS EN MEUBLÉ PROFESSIONNELS Les biens affectés à une activité de location d’habitation loués meublés peuvent être exonérés d’IFI […]
2 mai 2024

DÉCLARATION DES BÉNÉFICIAIRES EFFECTIFS ÉTENDUE AUX ASSOCIATIONS

Vie des affaires Date: 2024-05-02 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires DÉCLARATION DES BÉNÉFICIAIRES EFFECTIFS ÉTENDUE AUX ASSOCIATIONS En France, seules les entités immatriculées au […]
2 mai 2024

BARÈME MACRON : DROIT AU PLANCHER D’INDEMNISATION

Social Date: 2024-05-02 Social BARÈME MACRON : DROIT AU PLANCHER D’INDEMNISATION Depuis le 24 septembre 2017, le juge qui estime qu’un licenciement est sans cause réelle et […]
30 avril 2024

DONS ET MÉCÉNAT

Fiscal TPE Date: 2024-04-30 Fiscal,Fiscal, DONS ET MÉCÉNAT Les sociétés coopératives d’intérêt collectif ou SCIC sont des SA, des SAS ou des SARL ayant pour objet […]

Fiscal TPE


5 mai 2025

LOGICIEL AVEC HORAIRE THÉORIQUE POUR DÉCOMPTER LA DURÉE DU TRAVAIL

Social Date: 2025-05-05 Social LOGICIEL AVEC HORAIRE THÉORIQUE POUR DÉCOMPTER LA DURÉE DU TRAVAIL Le décompte des heures de travail effectuées par chaque salarié peut être […]
2 mai 2025

OPPOSABILITÉ D’UNE PRISE DE POSITION DE L’ADMINISTRATION FISCALE

Fiscal TPE Date: 2025-05-02 Fiscal,Fiscal OPPOSABILITÉ D’UNE PRISE DE POSITION DE L’ADMINISTRATION FISCALE L’administration ne peut pas procéder à des rehaussements d’impôt qui seraient en contradiction […]
2 mai 2025

INDICE DE RÉPARABILITÉ : LANCEMENT D’UNE NOUVELLE CAMPAGNE D’ENQUÊTE

Vie des affaires Date: 2025-05-02 Vie des affaires,Vie des affaires INDICE DE RÉPARABILITÉ : LANCEMENT D’UNE NOUVELLE CAMPAGNE D’ENQUÊTE La DGCCRF (Direction générale de la concurrence, […]

Vie des affaires


5 mai 2025

LOGICIEL AVEC HORAIRE THÉORIQUE POUR DÉCOMPTER LA DURÉE DU TRAVAIL

Social Date: 2025-05-05 Social LOGICIEL AVEC HORAIRE THÉORIQUE POUR DÉCOMPTER LA DURÉE DU TRAVAIL Le décompte des heures de travail effectuées par chaque salarié peut être […]
2 mai 2025

OPPOSABILITÉ D’UNE PRISE DE POSITION DE L’ADMINISTRATION FISCALE

Fiscal TPE Date: 2025-05-02 Fiscal,Fiscal OPPOSABILITÉ D’UNE PRISE DE POSITION DE L’ADMINISTRATION FISCALE L’administration ne peut pas procéder à des rehaussements d’impôt qui seraient en contradiction […]
2 mai 2025

INDICE DE RÉPARABILITÉ : LANCEMENT D’UNE NOUVELLE CAMPAGNE D’ENQUÊTE

Vie des affaires Date: 2025-05-02 Vie des affaires,Vie des affaires INDICE DE RÉPARABILITÉ : LANCEMENT D’UNE NOUVELLE CAMPAGNE D’ENQUÊTE La DGCCRF (Direction générale de la concurrence, […]
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