
ACTUALITÉS
Social
10 avril 2024
10 avril 2024
Catégories
Vie des affaires Date: 2024-04-10 Vie des affaires,Vie des affaires, TRAVAUX D’UNE COMMUNE AFFECTANT L’ACTIVITÉ DE SES LOCATAIRES La ville de Paris est propriétaire d’un ensemble […]
Vous avez aimé ?
10 avril 2024
10 avril 2024
Catégories
Social Date: 2024-04-10 Social SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES : GUIDE DE LA CNIL À JOUR L’employeur doit protéger les données personnelles des candidats à l’embauche, des […]
Vous avez aimé ?
9 avril 2024
9 avril 2024
Catégories
Fiscal TPE Date: 2024-04-09 Fiscal,Fiscal,Fiscal DÉCLARATION DES BIENS IMMOBILIERS En juillet 2023, tous les propriétaires ont dû souscrire, pour la première fois, une déclaration spéciale afin […]
Vous avez aimé ?
9 avril 2024
9 avril 2024
Catégories
Vie des affaires Date: 2024-04-09 Vie des affaires,Vie des affaires BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 4e TRIMESTRE 2023 L’INSEE a publié les […]
Vous avez aimé ?
9 avril 2024
9 avril 2024
Catégories
Social, Paye Date: 2024-04-09 Paye,Social SAISIE DES RÉMUNÉRATIONS : FRACTION INSAISISSABLE REVALORISÉE Lors d’une procédure de saisie des rémunérations, le créancier saisissant doit toujours laisser à […]
Vous avez aimé ?
8 avril 2024
8 avril 2024
Catégories
Fiscal TPE Date: 2024-04-08 Fiscal,Fiscal BILAN DU PLAN DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE Un an après avoir présenté la feuille de route du Gouvernement pour agir […]
Vous avez aimé ?
8 avril 2024
8 avril 2024
Catégories
Vie des affaires Date: 2024-04-08 Vie des affaires,Vie des affaires TAUX DE L’USURE AU 1er AVRIL 2024 La réglementation relative à l’usure concerne les entreprises, personnes […]
Vous avez aimé ?
8 avril 2024
8 avril 2024
Catégories
Social Date: 2024-04-08 Social DONS DE JOURS DE REPOS : DU NEUF POUR LES ASSOCIATIONS ? Le don de jours de repos permet aux salariés de […]
Vous avez aimé ?
5 avril 2024
5 avril 2024
Catégories
Fiscal TPE Date: 2024-04-05 Fiscal TAUX DE TVA SUR LES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES Les recettes des 140 premières représentations théâtrales d’oeuvres dramatiques, lyriques, musicales ou chorégraphiques nouvellement […]
Vous avez aimé ?
Fiscal TPE
25 avril 2025
25 avril 2025
Catégories
Social, Paye Date: 2025-04-25 Social,Paye LA PRIME D’ANCIENNETÉ EST-ELLE DUE EN CAS D’ABSENCE DU SALARIÉ ? Un salarié est licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement après […]
Vous avez aimé ?
24 avril 2025
24 avril 2025
Catégories
Fiscal TPE Date: 2025-04-24 Fiscal,Fiscal BASE D’IMPOSITION DE LA CFE Les biens placés sous le contrôle du redevable de la cotisation foncière des entreprises (CFE), que […]
Vous avez aimé ?
24 avril 2025
24 avril 2025
Catégories
Vie des affaires Date: 2025-04-24 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE PLATEFORME « TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES ENTREPRISES » POUR PASSER À L’ACTION La plateforme « Transition Écologique des Entreprises » […]
Vous avez aimé ?
Vie des affaires
25 avril 2025
25 avril 2025
Catégories
Social, Paye Date: 2025-04-25 Social,Paye LA PRIME D’ANCIENNETÉ EST-ELLE DUE EN CAS D’ABSENCE DU SALARIÉ ? Un salarié est licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement après […]
Vous avez aimé ?
24 avril 2025
24 avril 2025
Catégories
Fiscal TPE Date: 2025-04-24 Fiscal,Fiscal BASE D’IMPOSITION DE LA CFE Les biens placés sous le contrôle du redevable de la cotisation foncière des entreprises (CFE), que […]
Vous avez aimé ?
24 avril 2025
24 avril 2025
Catégories
Vie des affaires Date: 2025-04-24 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE PLATEFORME « TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES ENTREPRISES » POUR PASSER À L’ACTION La plateforme « Transition Écologique des Entreprises » […]
Vous avez aimé ?

