
ACTUALITÉS
Social
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Catégories
Vie des affaires Date: 2025-10-02 Vie des affaires,Vie des affaires FORUM MONDIAL DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : UNE PREMIÈRE EN FRANCE ! Le forum mondial […]
Vous avez aimé ?
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Catégories
Social Date: 2025-10-02 Social MALADIE PENDANT LES CONGÉS PAYÉS : LE REPORT EST DE 15 MOIS Le 10 septembre 2025, la Cour de cassation a opéré un […]
Vous avez aimé ?
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Catégories
Fiscal TPE Date: 2025-10-01 Fiscal,Fiscal DONS FAMILIAUX DE SOMMES D’ARGENT Les dons de sommes d’argent consentis dans le cadre familial entre le 15 février 2025 et […]
Vous avez aimé ?
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Catégories
Vie des affaires Date: 2025-10-01 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE ÉNERGÉTIQUE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES Depuis le 20 juin 2025, une nouvelle […]
Vous avez aimé ?
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Catégories
Social Date: 2025-10-01 Social,Social ACCIDENT DU TRAVAIL ET PROTECTION CONTRE LE LICENCIEMENT Pendant les périodes d’arrêt de travail liées à un accident du travail ou une […]
Vous avez aimé ?
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Catégories
Fiscal TPE Date: 2025-09-30 Fiscal,Fiscal,Fiscal,Fiscal IMPÔTS LOCAUX L’automne est la saison des impôts locaux pour les particuliers et les entreprises. Pour aider les redevables à comprendre […]
Vous avez aimé ?
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Catégories
Vie des affaires Date: 2025-09-30 Vie des affaires,Vie des affaires, ABUS DE MAJORITÉ : LA MISE EN CAUSE DES ASSOCIÉS MAJORITAIRES N’EST PAS TOUJOURS REQUISE Il […]
Vous avez aimé ?
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Catégories
Social, Paye Date: 2025-09-30 Paye,Social CONTRÔLE URSSAF : QUELS DOCUMENTS LE COTISANT PEUT PRODUIRE EN JUSTICE ? Un cotisant qui, à l’issue d’un contrôle URSSAF, conteste […]
Vous avez aimé ?
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Catégories
Fiscal TPE Date: 2025-09-29 Fiscal,Fiscal, PREMIÈRE ACQUISITION IMMOBILIÈRE Les conseils départementaux peuvent accorder une réduction ou une exonération des droits d’enregistrement dus par un particulier à […]
Vous avez aimé ?
Fiscal TPE
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Catégories
Vie des affaires Date: 2025-11-13 Vie des affaires,Vie des affaires, PRÉCISION SUR LA PORTABILITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES DANS LES PROGRAMMES DE FIDÉLITÉ Le droit à portabilité […]
Vous avez aimé ?
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Catégories
Social Date: 2025-11-13 Social DISCRIMINATION NE RIME PAS NÉCESSAIREMENT AVEC COMPARAISON Un salarié souffrant d’une affection de longue durée avait vu son temps de travail réduit […]
Vous avez aimé ?
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Catégories
Fiscal TPE Date: 2025-11-12 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE Pour aider les entreprises à appréhender le passage à la facturation électronique, les impôts ont mis en ligne un […]
Vous avez aimé ?
Vie des affaires
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Catégories
Vie des affaires Date: 2025-11-13 Vie des affaires,Vie des affaires, PRÉCISION SUR LA PORTABILITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES DANS LES PROGRAMMES DE FIDÉLITÉ Le droit à portabilité […]
Vous avez aimé ?
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Catégories
Social Date: 2025-11-13 Social DISCRIMINATION NE RIME PAS NÉCESSAIREMENT AVEC COMPARAISON Un salarié souffrant d’une affection de longue durée avait vu son temps de travail réduit […]
Vous avez aimé ?
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Catégories
Fiscal TPE Date: 2025-11-12 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE Pour aider les entreprises à appréhender le passage à la facturation électronique, les impôts ont mis en ligne un […]
Vous avez aimé ?

