ACTUALITÉS


Vie des affaires


9 septembre 2024

UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-09-09 Vie des affaires,Vie des affaires UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE Bpifrance, partenaire France Num, propose une solution de financement […]
9 septembre 2024

VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ

Social Date: 2024-09-09 Social,Social VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ Si le Mpox est une maladie transmise de l’animal à l’humain, elle se […]
6 septembre 2024

DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-06 Fiscal,Fiscal DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL Une société peut contester les suppléments d’imposition mis à sa charge dans un délai de 2 mois […]
6 septembre 2024

CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE

Fiscal TPE Date: 2024-09-06 Fiscal,Fiscal CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE Un particulier qui cède sa résidence principale peut, sous certaines conditions, être exonéré d’imposition sur la […]
5 septembre 2024

LOCATION DE MEUBLÉS DE TOURISME

Fiscal TPE Date: 2024-09-05 Fiscal,Fiscal, LOCATION DE MEUBLÉS DE TOURISME Dans le cadre de l’adoption de la dernière loi de finances, un amendement visant à durcir […]
5 septembre 2024

DIVORCE ET CESSION D’IMMEUBLE

Fiscal TPE Date: 2024-09-05 Fiscal,Fiscal, DIVORCE ET CESSION D’IMMEUBLE Dans cette affaire, des époux séparés de biens, ayant acquis un immeuble à hauteur de la moitié […]
5 septembre 2024

UN GUIDE SUR LE MAINTIEN DES SENIORS EN EMPLOI

Social Date: 2024-09-05 Social UN GUIDE SUR LE MAINTIEN DES SENIORS EN EMPLOI L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) a mis en ligne […]
4 septembre 2024

AUTOLIQUIDATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-04 Fiscal AUTOLIQUIDATION DE LA TVA Les travaux de construction effectués sur un bien immobilier par une entreprise sous-traitante pour le compte d’un […]
4 septembre 2024

14e ÉDITION DU VOLET i-NOV : LES CANDIDATURES SONT OUVERTES

Vie des affaires Date: 2024-09-04 Vie des affaires,Vie des affaires, 14e ÉDITION DU VOLET i-NOV : LES CANDIDATURES SONT OUVERTES La 14e édition du volet i-Nov […]

Fiscal TPE


24 octobre 2025

CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ?

Social Date: 2025-10-24 Social CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ? Lorsque le contrat à durée déterminée (CDD) prend fin à l’échéance de son […]
23 octobre 2025

PRIX DE VENTE MINORÉ

Fiscal TPE Date: 2025-10-23 Fiscal,Fiscal, PRIX DE VENTE MINORÉ Lorsqu’un actif est cédé par une entreprise à un prix manifestement minoré, l’administration fiscale peut remettre en […]
23 octobre 2025

UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE

Vie des affaires Date: 2025-10-23 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE Un décret du 18 juillet 2025 a institué une […]

Social


24 octobre 2025

CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ?

Social Date: 2025-10-24 Social CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ? Lorsque le contrat à durée déterminée (CDD) prend fin à l’échéance de son […]
23 octobre 2025

PRIX DE VENTE MINORÉ

Fiscal TPE Date: 2025-10-23 Fiscal,Fiscal, PRIX DE VENTE MINORÉ Lorsqu’un actif est cédé par une entreprise à un prix manifestement minoré, l’administration fiscale peut remettre en […]
23 octobre 2025

UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE

Vie des affaires Date: 2025-10-23 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE Un décret du 18 juillet 2025 a institué une […]
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