ACTUALITÉS


Vie des affaires


5 septembre 2024

UN GUIDE SUR LE MAINTIEN DES SENIORS EN EMPLOI

Social Date: 2024-09-05 Social UN GUIDE SUR LE MAINTIEN DES SENIORS EN EMPLOI L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) a mis en ligne […]
4 septembre 2024

AUTOLIQUIDATION DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-04 Fiscal AUTOLIQUIDATION DE LA TVA Les travaux de construction effectués sur un bien immobilier par une entreprise sous-traitante pour le compte d’un […]
4 septembre 2024

14e ÉDITION DU VOLET i-NOV : LES CANDIDATURES SONT OUVERTES

Vie des affaires Date: 2024-09-04 Vie des affaires,Vie des affaires, 14e ÉDITION DU VOLET i-NOV : LES CANDIDATURES SONT OUVERTES La 14e édition du volet i-Nov […]
4 septembre 2024

ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE

Social, Paye Date: 2024-09-04 Social,Paye,Paye,Social ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE Dans un arrêt du 3 avril 2024, la Cour de cassation a posé pour principe que […]
3 septembre 2024

ASSOCIÉS DE SEL

Fiscal TPE Date: 2024-09-03 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL Une jurisprudence récente du Conseil d’État a fait évoluer le régime fiscal des associés de sociétés d’exercice libéral […]
3 septembre 2024

20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS

Vie des affaires Date: 2024-09-03 Vie des affaires,Vie des affaires, 20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS À la […]
3 septembre 2024

BONUS-MALUS SUR LES COTISATIONS CHÔMAGE

Social, Paye Date: 2024-09-03 Paye,Social BONUS-MALUS SUR LES COTISATIONS CHÔMAGE Un dispositif dit de « bonus-malus » s’applique, depuis le 1er septembre 2022, à la cotisation patronale d’assurance chômage […]
2 septembre 2024

TÉLÉCORRECTION DE LA DÉCLARATION DE REVENUS 2024

Fiscal TPE Date: 2024-09-02 Fiscal,Fiscal, TÉLÉCORRECTION DE LA DÉCLARATION DE REVENUS 2024 Un contribuable qui constate qu’il a commis une erreur en télédéclarant ses revenus 2023 […]
2 septembre 2024

UN PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT À L’EXPORT POUR LES MÉTIERS D’ART

Vie des affaires Date: 2024-09-02 Vie des affaires,Vie des affaires, UN PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT À L’EXPORT POUR LES MÉTIERS D’ART Dans le cadre de la stratégie nationale […]

Fiscal TPE


24 octobre 2025

CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ?

Social Date: 2025-10-24 Social CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ? Lorsque le contrat à durée déterminée (CDD) prend fin à l’échéance de son […]
23 octobre 2025

PRIX DE VENTE MINORÉ

Fiscal TPE Date: 2025-10-23 Fiscal,Fiscal, PRIX DE VENTE MINORÉ Lorsqu’un actif est cédé par une entreprise à un prix manifestement minoré, l’administration fiscale peut remettre en […]
23 octobre 2025

UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE

Vie des affaires Date: 2025-10-23 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE Un décret du 18 juillet 2025 a institué une […]

Social


24 octobre 2025

CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ?

Social Date: 2025-10-24 Social CDD REQUALIFIÉ EN CDI : QUID DE L’INDEMNITÉ DE PRÉCARITÉ ? Lorsque le contrat à durée déterminée (CDD) prend fin à l’échéance de son […]
23 octobre 2025

PRIX DE VENTE MINORÉ

Fiscal TPE Date: 2025-10-23 Fiscal,Fiscal, PRIX DE VENTE MINORÉ Lorsqu’un actif est cédé par une entreprise à un prix manifestement minoré, l’administration fiscale peut remettre en […]
23 octobre 2025

UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE

Vie des affaires Date: 2025-10-23 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE AIDE POUR LE RACCORDEMENT À LA FIBRE OPTIQUE Un décret du 18 juillet 2025 a institué une […]
My DGA