ACTUALITÉS


Vie des affaires


27 novembre 2024

PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS

Social Date: 2024-11-27 Social,Social,Social PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS Le 14 novembre 2024, les partenaires sociaux sont parvenus, dans le cadre du renouvellement du […]
27 novembre 2024

ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES

Vie des affaires Date: 2024-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES L’activité d’influence consiste, pour une personne physique ou une société, […]
26 novembre 2024

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Fiscal TPE Date: 2024-11-26 Fiscal,Fiscal, COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) Les établissements affectés à un usage agricole peuvent bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises […]
26 novembre 2024

FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2024-11-26 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME Souvent perçue comme […]
26 novembre 2024

NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF

Social Date: 2024-11-26 Social NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur […]
25 novembre 2024

INTÉGRATION FISCALE

Fiscal TPE Date: 2024-11-25 Fiscal,Fiscal INTÉGRATION FISCALE Une société filiale d’un groupe intégré fait l’objet d’une vérification de comptabilité. Constatant de graves irrégularités dans ses écritures […]
25 novembre 2024

INFOGREFFE RÉPERTORIE LES SITES D’ARNAQUES AU KBIS

Vie des affaires Date: 2024-11-25 Vie des affaires,Vie des affaires, INFOGREFFE RÉPERTORIE LES SITES D’ARNAQUES AU KBIS Les arnaques visant les entrepreneurs sont fréquentes et variées. […]
25 novembre 2024

VERS UNE BAISSE DE LA COTISATION PATRONALE D’ASSURANCE CHÔMAGE ?

Social, Paye Date: 2024-11-25 Paye,Social VERS UNE BAISSE DE LA COTISATION PATRONALE D’ASSURANCE CHÔMAGE ? Invités par le gouvernement Barnier à reprendre les négociations sur le […]
22 novembre 2024

REFUS D’UNE SUCCESSION

Fiscal TPE Date: 2024-11-22 Fiscal,Fiscal REFUS D’UNE SUCCESSION Après un décès, les héritiers peuvent soit accepter la succession soit y renoncer, notamment, si celle-ci est déficitaire. […]

Fiscal TPE


20 juin 2025

LA SANTÉ FINANCIÈRE DES PETITES ENTREPRISES CONTINUE DE SE DÉGRADER

Vie des affaires Date: 2025-06-20 Vie des affaires,Vie des affaires LA SANTÉ FINANCIÈRE DES PETITES ENTREPRISES CONTINUE DE SE DÉGRADER Selon les données publiées en mai […]
20 juin 2025

BTP : COTISATIONS CHÔMAGE – INTEMPÉRIES

Social, Paye Date: 2025-06-20 Paye,Social BTP : COTISATIONS CHÔMAGE – INTEMPÉRIES Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, le chômage-intempéries est financé par les […]
19 juin 2025

AVANTAGE OCCULTE

Fiscal TPE Date: 2025-06-19 Fiscal,Fiscal AVANTAGE OCCULTE À la suite de la vérification de comptabilité d’une SARL, l’administration a constaté une anomalie portant sur des charges […]

Social


20 juin 2025

LA SANTÉ FINANCIÈRE DES PETITES ENTREPRISES CONTINUE DE SE DÉGRADER

Vie des affaires Date: 2025-06-20 Vie des affaires,Vie des affaires LA SANTÉ FINANCIÈRE DES PETITES ENTREPRISES CONTINUE DE SE DÉGRADER Selon les données publiées en mai […]
20 juin 2025

BTP : COTISATIONS CHÔMAGE – INTEMPÉRIES

Social, Paye Date: 2025-06-20 Paye,Social BTP : COTISATIONS CHÔMAGE – INTEMPÉRIES Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, le chômage-intempéries est financé par les […]
19 juin 2025

AVANTAGE OCCULTE

Fiscal TPE Date: 2025-06-19 Fiscal,Fiscal AVANTAGE OCCULTE À la suite de la vérification de comptabilité d’une SARL, l’administration a constaté une anomalie portant sur des charges […]
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