ACTUALITÉS


Vie des affaires


3 décembre 2024

ABATTEMENT RETRAITE

Fiscal TPE Date: 2024-12-03 Fiscal,Fiscal ABATTEMENT RETRAITE La plus-value de cession de titres d’une PME réalisée par un dirigeant partant en retraite peut, sous certaines conditions, […]
3 décembre 2024

DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ?

Vie des affaires Date: 2024-12-03 Vie des affaires,Vie des affaires DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ? Ce qui caractérise le plus la SAS […]
3 décembre 2024

INDICATEURS RH À PARTIR DE LA DSN

Social Date: 2024-12-03 Social,Social INDICATEURS RH À PARTIR DE LA DSN Le GIP-MDS, en charge de la maîtrise d’ouvrage de la DSN, met à disposition des […]
2 décembre 2024

LOGEMENTS VACANTS

Fiscal TPE Date: 2024-12-02 Fiscal,Fiscal, LOGEMENTS VACANTS Dans les communes marquées par des difficultés d’accès au logement, les biens vacants sont soumis soit à la taxe […]
2 décembre 2024

ENTREPRISES DU SECTEUR TOURISTIQUE : ÉVALUEZ ET AMÉLIOREZ VOTRE IMPACT ÉCOLOGIQUE

Vie des affaires Date: 2024-12-02 Vie des affaires,Vie des affaires ENTREPRISES DU SECTEUR TOURISTIQUE : ÉVALUEZ ET AMÉLIOREZ VOTRE IMPACT ÉCOLOGIQUE Dans le cadre du plan […]
2 décembre 2024

REPRÉSENTATIVITÉ TPE : DÉBUT DU SCRUTIN

Social Date: 2024-12-02 Social REPRÉSENTATIVITÉ TPE : DÉBUT DU SCRUTIN Comme tous les 4 ans, les salariés des « très petites entreprises » votent pour le […]
29 novembre 2024

CRÉANCE FISCALE

Fiscal TPE Date: 2024-11-29 Fiscal,Fiscal CRÉANCE FISCALE Une société cède sa créance de crédit d’impôt recherche (CIR) à un établissement de crédit. Celui-ci dépose une réclamation […]
29 novembre 2024

BLACK FRIDAY : GARE AUX PRATIQUES COMMERCIALES TROMPEUSES

Vie des affaires Date: 2024-11-29 Vie des affaires,Vie des affaires, BLACK FRIDAY : GARE AUX PRATIQUES COMMERCIALES TROMPEUSES La direction générale de la concurrence, de la […]
29 novembre 2024

FAUT-IL INCLURE LES SOMMES ISSUES D’UN CET DANS L’ASSIETTE DE CALCUL D’UN 13

Social, Paye Date: 2024-11-29 Social,Paye FAUT-IL INCLURE LES SOMMES ISSUES D’UN CET DANS L’ASSIETTE DE CALCUL D’UN 13e MOIS ? Un syndicat reprochait à l’employeur d’avoir […]

Fiscal TPE


25 novembre 2025

PSE AVEC CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ : ATTENTION AU PRINCIPE D’ÉGALITÉ

Social Date: 2025-11-25 Social,Social,Social,Social PSE AVEC CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ : ATTENTION AU PRINCIPE D’ÉGALITÉ Un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) peut contenir des mesures réservées à […]
24 novembre 2025

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES

Fiscal TPE Date: 2025-11-24 Fiscal,Fiscal COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES Les avis de cotisation foncière des entreprises (CFE) 2025 sont en ligne. Ils sont disponibles dans le […]
24 novembre 2025

RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DU DIRIGEANT : LA FAUTE DE GESTION SUFFIT-ELLE ?

Vie des affaires Date: 2025-11-24 Vie des affaires,Vie des affaires RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DU DIRIGEANT : LA FAUTE DE GESTION SUFFIT-ELLE ? Pour rappel, la responsabilité d’un […]

Social


25 novembre 2025

PSE AVEC CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ : ATTENTION AU PRINCIPE D’ÉGALITÉ

Social Date: 2025-11-25 Social,Social,Social,Social PSE AVEC CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ : ATTENTION AU PRINCIPE D’ÉGALITÉ Un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) peut contenir des mesures réservées à […]
24 novembre 2025

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES

Fiscal TPE Date: 2025-11-24 Fiscal,Fiscal COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES Les avis de cotisation foncière des entreprises (CFE) 2025 sont en ligne. Ils sont disponibles dans le […]
24 novembre 2025

RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DU DIRIGEANT : LA FAUTE DE GESTION SUFFIT-ELLE ?

Vie des affaires Date: 2025-11-24 Vie des affaires,Vie des affaires RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DU DIRIGEANT : LA FAUTE DE GESTION SUFFIT-ELLE ? Pour rappel, la responsabilité d’un […]
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