ACTUALITÉS


Vie des affaires


25 septembre 2024

TAUX RÉDUIT D’IS POUR LES PME

Fiscal TPE Date: 2024-09-25 Fiscal,Fiscal, TAUX RÉDUIT D’IS POUR LES PME Une PME dont le chiffre d’affaires est inférieur à 10 millions d’euros peut bénéficier du taux […]
25 septembre 2024

EXONÉRATIONS DE COTISATIONS POUR LES APPRENTIS ET LES STAGIAIRES

Social, Paye Date: 2024-09-25 Social,Social,Paye,Paye EXONÉRATIONS DE COTISATIONS POUR LES APPRENTIS ET LES STAGIAIRES Le Bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS) s’est récemment doté de […]
24 septembre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-24 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA Le Conseil d’État a récemment jugé que les sushis frais, quels que soient leur conditionnement et leur lieu […]
24 septembre 2024

BILAN CONTRASTÉ DE LA SAISON TOURISTIQUE ESTIVALE 2024

Vie des affaires Date: 2024-09-24 Vie des affaires,Vie des affaires BILAN CONTRASTÉ DE LA SAISON TOURISTIQUE ESTIVALE 2024 C’est un bilan nuancé de la saison touristique […]
24 septembre 2024

ACCIDENT DU TRAVAIL ET TÉLÉTRAVAIL

Social, Paye Date: 2024-09-24 Paye,Social ACCIDENT DU TRAVAIL ET TÉLÉTRAVAIL L’accident survenu pendant la pause déjeuner du télétravailleur est-il un accident du travail ? Pour les juges […]
23 septembre 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-09-23 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Le crédit d’impôt recherche (CIR) vise à soutenir l’effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Le ministère […]
23 septembre 2024

BAROMÈTRE ACSEL 2024 : LES TPE/PME CONVAINCUES DE L’APPORT DU DIGITAL

Vie des affaires Date: 2024-09-23 Vie des affaires,Vie des affaires, BAROMÈTRE ACSEL 2024 : LES TPE/PME CONVAINCUES DE L’APPORT DU DIGITAL D’après la 8e édition du Baromètre […]
23 septembre 2024

AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES

Social, Paye Date: 2024-09-23 Social,Paye,Paye AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES Suite aux intempéries survenues récemment en région Aquitaine, Midi-Pyrénées et Rhône-Alpes, […]
20 septembre 2024

CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT OUTRE-MER

Fiscal TPE Date: 2024-09-20 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT OUTRE-MER Les entreprises peuvent, sous certaines conditions, profiter d’un crédit d’impôt au titre d’investissements productifs neufs réalisés […]

Fiscal TPE


29 septembre 2025

PREMIÈRE ACQUISITION IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2025-09-29 Fiscal,Fiscal, PREMIÈRE ACQUISITION IMMOBILIÈRE Les conseils départementaux peuvent accorder une réduction ou une exonération des droits d’enregistrement dus par un particulier à […]
29 septembre 2025

CRÉATIONS D’ENTREPRISES EN 2018 : BILAN DE LEUR PÉRENNITÉ EN 2025

Vie des affaires Date: 2025-09-29 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires CRÉATIONS D’ENTREPRISES EN 2018 : BILAN DE LEUR PÉRENNITÉ EN 2025 L’INSEE a récemment […]
29 septembre 2025

DOCUMENTS DE FIN DE CONTRAT ET LICENCIEMENT POUR FAUTE GRAVE

Social Date: 2025-09-29 Social,Social DOCUMENTS DE FIN DE CONTRAT ET LICENCIEMENT POUR FAUTE GRAVE Licenciée pour faute grave, une salariée réclamait le paiement de dommages et […]

Social


29 septembre 2025

PREMIÈRE ACQUISITION IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2025-09-29 Fiscal,Fiscal, PREMIÈRE ACQUISITION IMMOBILIÈRE Les conseils départementaux peuvent accorder une réduction ou une exonération des droits d’enregistrement dus par un particulier à […]
29 septembre 2025

CRÉATIONS D’ENTREPRISES EN 2018 : BILAN DE LEUR PÉRENNITÉ EN 2025

Vie des affaires Date: 2025-09-29 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires CRÉATIONS D’ENTREPRISES EN 2018 : BILAN DE LEUR PÉRENNITÉ EN 2025 L’INSEE a récemment […]
29 septembre 2025

DOCUMENTS DE FIN DE CONTRAT ET LICENCIEMENT POUR FAUTE GRAVE

Social Date: 2025-09-29 Social,Social DOCUMENTS DE FIN DE CONTRAT ET LICENCIEMENT POUR FAUTE GRAVE Licenciée pour faute grave, une salariée réclamait le paiement de dommages et […]
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