ACTUALITÉS

Social Date: 2024-10-30 Social,Social LICENCIEMENT SANCTIONNANT LA DÉNONCIATION D’UN HARCÈLEMENT MORAL En principe, le salarié dispose d’un délai de 12 mois pour contester en justice la […]

Fiscal TPE Date: 2024-10-29 Fiscal,Fiscal CVAE La loi de finances pour 2023 avait réduit de moitié, pour l’année 2023, le taux de la cotisation sur la […]

Vie des affaires Date: 2024-10-29 Vie des affaires,Vie des affaires, TRANSFERT EFFECTIF DE PROPRIÉTÉ D’ACTIONS NON COTÉES Quand le cessionnaire acquiert-il la qualité d’associé ? C’est la […]

Social Date: 2024-10-30 Social,Social LICENCIEMENT SANCTIONNANT LA DÉNONCIATION D’UN HARCÈLEMENT MORAL En principe, le salarié dispose d’un délai de 12 mois pour contester en justice la […]

Fiscal TPE Date: 2024-10-29 Fiscal,Fiscal CVAE La loi de finances pour 2023 avait réduit de moitié, pour l’année 2023, le taux de la cotisation sur la […]

Vie des affaires Date: 2024-10-29 Vie des affaires,Vie des affaires, TRANSFERT EFFECTIF DE PROPRIÉTÉ D’ACTIONS NON COTÉES Quand le cessionnaire acquiert-il la qualité d’associé ? C’est la […]

Social Date: 2024-10-30 Social,Social LICENCIEMENT SANCTIONNANT LA DÉNONCIATION D’UN HARCÈLEMENT MORAL En principe, le salarié dispose d’un délai de 12 mois pour contester en justice la […]

Fiscal TPE Date: 2024-10-29 Fiscal,Fiscal CVAE La loi de finances pour 2023 avait réduit de moitié, pour l’année 2023, le taux de la cotisation sur la […]

Vie des affaires Date: 2024-10-29 Vie des affaires,Vie des affaires, TRANSFERT EFFECTIF DE PROPRIÉTÉ D’ACTIONS NON COTÉES Quand le cessionnaire acquiert-il la qualité d’associé ? C’est la […]