ACTUALITÉS


Social


28 janvier 2026

BAROMÈTRE DES DIRIGEANTS FRANÇAIS 2026

Vie des affaires Date: 2026-01-28 Vie des affaires,Vie des affaires, BAROMÈTRE DES DIRIGEANTS FRANÇAIS 2026 L’édition 2026 du Baromètre des dirigeants français, réalisée par Eurogroup Company […]
28 janvier 2026

VERSEMENT SANTÉ : PARAMÈTRES DE CALCUL POUR 2026

Social Date: 2026-01-28 Social VERSEMENT SANTÉ : PARAMÈTRES DE CALCUL POUR 2026 Tout employeur doit faire bénéficier ses salariés d’une couverture complémentaire santé collective et obligatoire conforme […]
27 janvier 2026

ABATTEMENT EXCEPTIONNEL SUR LES PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2026-01-27 Fiscal,Fiscal, ABATTEMENT EXCEPTIONNEL SUR LES PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Le dispositif d’abattement exceptionnel sur les plus-values immobilières réalisées dans les zones tendues ou dans […]
27 janvier 2026

7ème PROMOTION DU PROGRAMME ÉTINCELLES POUR ACCOMPAGNER LES PME À HAUT POTENTIEL

Vie des affaires Date: 2026-01-27 Vie des affaires,Vie des affaires, 7ème PROMOTION DU PROGRAMME ÉTINCELLES POUR ACCOMPAGNER LES PME À HAUT POTENTIEL Dans le prolongement de […]
27 janvier 2026

HARCÈLEMENT SEXUEL : FAUT-IL UNE ENQUÊTE INTERNE ?

Social Date: 2026-01-27 Social HARCÈLEMENT SEXUEL : FAUT-IL UNE ENQUÊTE INTERNE ? Aucune disposition du code du travail n’impose à l’employeur de mener une enquête interne en cas […]
26 janvier 2026

ZONES DE REVITALISATION DES CENTRES-VILLES

Fiscal TPE Date: 2026-01-26 Fiscal,Fiscal ZONES DE REVITALISATION DES CENTRES-VILLES Pour les impositions établies au titre des années 2020 à 2026, une exonération totale ou partielle […]
26 janvier 2026

LA CNIL PUBLIE UN DÉMONSTRATEUR POUR TRACER LES IA EN SOURCE OUVERTE

Vie des affaires Date: 2026-01-26 Vie des affaires,Vie des affaires LA CNIL PUBLIE UN DÉMONSTRATEUR POUR TRACER LES IA EN SOURCE OUVERTE Grâce à la mise […]
26 janvier 2026

CRITÈRES DE L’ATTEINTE À LA LIBERTÉ D’EXPRESSION REDÉFINIS

Social Date: 2026-01-26 Social CRITÈRES DE L’ATTEINTE À LA LIBERTÉ D’EXPRESSION REDÉFINIS Le salarié jouit, dans l’entreprise et en dehors de celle-ci, de sa liberté d’expression, […]
23 janvier 2026

TAUX DES COMPTES COURANTS D’ASSOCIÉS

Fiscal TPE Date: 2026-01-23 Fiscal,Fiscal, TAUX DES COMPTES COURANTS D’ASSOCIÉS Les intérêts versés aux associés ou aux actionnaires à raison des sommes qu’ils mettent à disposition […]

Fiscal TPE


26 mars 2026

RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2026-03-26 Fiscal,Fiscal RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE Une ordonnance du 17 décembre 2025 recodifie les dispositions relatives à la TVA à compter du […]
26 mars 2026

22

Vie des affaires Date: 2026-03-26 Vie des affaires,Vie des affaires 22E ÉDITION DE L’ENQUÊTE ANNUELLE DE LA FRANCHISE La Banque Populaire vient de dévoiler les résultats […]
26 mars 2026

FAUTE GRAVE EN CAS D’ENVOI D’UNE GRANDE QUANTITÉ DE DONNÉES PRO VERS UN COMPTE PERSONNEL

Social Date: 2026-03-26 Social FAUTE GRAVE EN CAS D’ENVOI D’UNE GRANDE QUANTITÉ DE DONNÉES PRO VERS UN COMPTE PERSONNEL Une salariée protégée, assistante sociale dans une […]

Vie des affaires


26 mars 2026

RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2026-03-26 Fiscal,Fiscal RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE Une ordonnance du 17 décembre 2025 recodifie les dispositions relatives à la TVA à compter du […]
26 mars 2026

22

Vie des affaires Date: 2026-03-26 Vie des affaires,Vie des affaires 22E ÉDITION DE L’ENQUÊTE ANNUELLE DE LA FRANCHISE La Banque Populaire vient de dévoiler les résultats […]
26 mars 2026

FAUTE GRAVE EN CAS D’ENVOI D’UNE GRANDE QUANTITÉ DE DONNÉES PRO VERS UN COMPTE PERSONNEL

Social Date: 2026-03-26 Social FAUTE GRAVE EN CAS D’ENVOI D’UNE GRANDE QUANTITÉ DE DONNÉES PRO VERS UN COMPTE PERSONNEL Une salariée protégée, assistante sociale dans une […]
My DGA