
ACTUALITÉS
Social
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Catégories
Fiscal TPE Date: 2026-01-14 Fiscal,Fiscal, CONTRÔLE FISCAL ET OBSERVATIONS DU CONTRIBUABLE Dans le cadre d’une vérification de comptabilité, une société reçoit une proposition de rectification le […]
Vous avez aimé ?
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Catégories
Vie des affaires Date: 2026-01-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉCOUVERTS BANCAIRES CONSENTIS AUX PROFESSIONNELS : NOUVELLE HAUSSE DES TAUX D’INTÉRÊT Chaque trimestre, le Journal officiel […]
Vous avez aimé ?
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Catégories
Social Date: 2026-01-14 Social,Social LE TAUX DE COTISATION AGS RESTE FIXÉE A 0,25% AU 1er JANVIER 2026 L’association pour la gestion du régime de garantie des créances […]
Vous avez aimé ?
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Catégories
Fiscal TPE Date: 2026-01-13 Fiscal,Fiscal CARTE DES PRATIQUES ET MONTAGES ABUSIFS La Direction générale des finances publiques (DGFiP) met à disposition du public une liste de […]
Vous avez aimé ?
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Catégories
Vie des affaires Date: 2026-01-13 Vie des affaires,Vie des affaires, LES ENTREPRISES SONT ENCOURAGÉES À ACCORDER DES CRÉDITS À LA CONSOMMATION En vertu du monopole bancaire, […]
Vous avez aimé ?
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Catégories
Social Date: 2026-01-13 Social,Social, L’INAPTITUDE DU SALARIÉ PEUT ÊTRE CONSTATÉE PENDANT UN ARRÊT MALADIE Un salarié doit bénéficier d’une visite médicale de reprise obligatoire par le […]
Vous avez aimé ?
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Catégories
Fiscal TPE Date: 2026-01-12 Fiscal,Fiscal, CHARGES DÉDUCTIBLES Les dépenses concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique ou à la diffusion de la culture sont […]
Vous avez aimé ?
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Catégories
Vie des affaires Date: 2026-01-12 Vie des affaires,Vie des affaires, L’INDICE DES LOYERS COMMERCIAUX POUR LE 3e TRIMESTRE 2025 EST PARU L’indice des loyers commerciaux (ILC) […]
Vous avez aimé ?
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Catégories
Social Date: 2026-01-12 Social,Social,Social,Social LA LFSS POUR 2026 EST PUBLIÉE Après validation de la quasi-totalité de ses mesures sociales par Le Conseil constitutionnel, la loi du […]
Vous avez aimé ?
Fiscal TPE
27 avril 2026
27 avril 2026
Catégories
Vie des affaires Date: 2026-04-27 Vie des affaires,Vie des affaires, DÉFAUT DE CONFORMITÉ : PAS DE PREUVE À APPORTER POUR LE CONSOMMATEUR La garantie légale de […]
Vous avez aimé ?
27 avril 2026
27 avril 2026
Catégories
Social Date: 2026-04-27 Social,Social TRAVAIL LE 1ER MAI DANS LES BOULANGERIES ARTISANALES ET LES ARTISANS FLEURISTES Après avoir reçu les représentants des boulangers-pâtissiers artisanaux et des […]
Vous avez aimé ?
24 avril 2026
24 avril 2026
Catégories
Fiscal TPE Date: 2026-04-24 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE COLLABORATIVE Le crédit d’impôt recherche collaborative (Cico) bénéficie aux entreprises industrielles et commerciales ou agricoles qui concluent un […]
Vous avez aimé ?
Vie des affaires
27 avril 2026
27 avril 2026
Catégories
Vie des affaires Date: 2026-04-27 Vie des affaires,Vie des affaires, DÉFAUT DE CONFORMITÉ : PAS DE PREUVE À APPORTER POUR LE CONSOMMATEUR La garantie légale de […]
Vous avez aimé ?
27 avril 2026
27 avril 2026
Catégories
Social Date: 2026-04-27 Social,Social TRAVAIL LE 1ER MAI DANS LES BOULANGERIES ARTISANALES ET LES ARTISANS FLEURISTES Après avoir reçu les représentants des boulangers-pâtissiers artisanaux et des […]
Vous avez aimé ?
24 avril 2026
24 avril 2026
Catégories
Fiscal TPE Date: 2026-04-24 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE COLLABORATIVE Le crédit d’impôt recherche collaborative (Cico) bénéficie aux entreprises industrielles et commerciales ou agricoles qui concluent un […]
Vous avez aimé ?

