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Vie des affaires Date: 2025-04-30 Vie des affaires, SEMAINE DE L’INDUSTRIE 2025 DU 17 AU 23 NOVEMBRE La 14ème édition de la semaine de l’industrie aura lieu […]

Social, Paye Date: 2025-04-30 Social,Paye L’APLD REBOND EST DÉSORMAIS OPÉRATIONNELLE Prévue par la loi de finances pour 2025, l’activité partielle de longue durée (APLD) « Rebond » permet […]

Fiscal TPE Date: 2025-04-29 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL À compter de l’imposition des revenus de 2024, les rémunérations perçues par les associés de sociétés d’exercice libéral […]

Vie des affaires Date: 2025-04-29 Vie des affaires,Vie des affaires, COMMENT LA CNIL COMPTE ACCOMPAGNER LES PROFESSIONNELS EN 2025 La CNIL a rendu public, fin mars, […]

Social, Paye Date: 2025-04-29 Social,Social,Paye,Paye IMPUTATION D’UN AT/MP MORTEL SUR LE COMPTE DE L’EMPLOYEUR Un décret clarifie un point de la réglementation en matière de tarification […]

Fiscal TPE Date: 2025-04-28 Fiscal,Fiscal PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE En l’absence de taux de prélèvement à la source (PAS) transmis à l’employeur ou sur option expresse […]

Vie des affaires Date: 2025-04-28 Vie des affaires,Vie des affaires, UN AGENDA NUMÉRIQUE FRANCE NUM POUR LES TPE/PME Afin que les TPE/PME puissent accéder plus facilement […]

Social Date: 2025-04-28 Social RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CSE ET OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR Selon le code du travail, le règlement intérieur du comité social et économique (CSE) […]

Fiscal TPE Date: 2025-04-25 Fiscal,Fiscal, DÉCLARATION DES BIENS IMMOBILIERS Tous les propriétaires, particuliers ou personnes morales, sont tenus de déclarer la situation d’occupation de leurs locaux […]

Social Date: 2026-03-12 Social AT/MP : QUESTIONNAIRES RISQUES PROFESSIONNELS SUR LE COMPTE ENTREPRISE L’Assurance maladie a indiqué qu’à compter du 31 mars 2026, les employeurs pourront retrouver les […]

Fiscal TPE Date: 2026-03-11 Fiscal,Fiscal, TAXE SUR LES PETITS COLIS La loi de finances pour 2026 a créé une taxe sur les importations d’articles de marchandise […]

Vie des affaires Date: 2026-03-11 Vie des affaires,Vie des affaires NOUVEAU SYSTÈME DE PROTECTION EUROPÉEN POUR LES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES ARTISANALES ET INDUSTRIELLES Le règlement européen 2023/2411 […]

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