ACTUALITÉS


Vie des affaires


18 mars 2024

BARÈME CARBURANT 2023

Fiscal TPE Date: 2024-03-18 Fiscal,Fiscal,Fiscal,Fiscal BARÈME CARBURANT 2023 Les exploitants individuels relevant des BIC qui optent pour une comptabilité super-simplifiée peuvent évaluer de manière forfaitaire les […]
18 mars 2024

INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE

Vie des affaires Date: 2024-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE L’obligation d’indiquer l’origine de la viande servie en […]
18 mars 2024

SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024

Social Date: 2024-03-18 Social SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024 La représentativité des syndicats est appréciée en fonction de l’audience électorale au premier tour […]
15 mars 2024

SYSTÈME DU QUOTIENT

Fiscal TPE Date: 2024-03-15 Fiscal,Fiscal SYSTÈME DU QUOTIENT Quand un contribuable soumis au barème de l’IR réalise une forte plus-value, il peut basculer dans une tranche […]
15 mars 2024

TRAITEMENT DU POSTE CLIENTS PAR L’EXPERT-COMPTABLE

Vie des affaires Date: 2024-03-15 Vie des affaires, TRAITEMENT DU POSTE CLIENTS PAR L’EXPERT-COMPTABLE Une société confie à un expert-comptable sa comptabilité, l’établissement de ses comptes […]
15 mars 2024

LES MÉTIERS AGRICOLES AJOUTÉS À LA LISTE DES MÉTIERS SOUS TENSION

Social Date: 2024-03-15 Social,Social LES MÉTIERS AGRICOLES AJOUTÉS À LA LISTE DES MÉTIERS SOUS TENSION Afin d’aider les entreprises du secteur de la production agricole à […]
14 mars 2024

CFE ET VALEUR LOCATIVE PLANCHER

Fiscal TPE Date: 2024-03-14 Fiscal,Fiscal,Fiscal, CFE ET VALEUR LOCATIVE PLANCHER Pour la taxe foncière et la cotisation foncière des entreprises, la valeur locative applicable à l’acquéreur […]
14 mars 2024

DÉCOMPLEXIFIER LA COMMANDE PUBLIQUE POUR LES PETITES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2024-03-14 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires DÉCOMPLEXIFIER LA COMMANDE PUBLIQUE POUR LES PETITES ENTREPRISES À l’occasion de l’élaboration […]
14 mars 2024

VIOLATION DE LA CLAUSE DE NON-CONCURRENCE PAR LE SALARIÉ

Social Date: 2024-03-14 Social VIOLATION DE LA CLAUSE DE NON-CONCURRENCE PAR LE SALARIÉ Dans une décision du 14 février 2024, la Cour de cassation rappelle que la […]

Fiscal TPE


19 juin 2025

AVANTAGE OCCULTE

Fiscal TPE Date: 2025-06-19 Fiscal,Fiscal AVANTAGE OCCULTE À la suite de la vérification de comptabilité d’une SARL, l’administration a constaté une anomalie portant sur des charges […]
19 juin 2025

MESSERVICESCYBER : DES SERVICES ET RESSOURCES CYBER GRATUITS

Vie des affaires Date: 2025-06-19 Vie des affaires,Vie des affaires MESSERVICESCYBER : DES SERVICES ET RESSOURCES CYBER GRATUITS Face à la multiplication des cyberattaques, l’ANSSI (Agence […]
19 juin 2025

CAMPAGNE NATIONALE POUR RENFORCER L’EMPLOI DES 50 ET PLUS

Social Date: 2025-06-19 Social,Social CAMPAGNE NATIONALE POUR RENFORCER L’EMPLOI DES 50 ET PLUS La ministre chargée du travail et de l’emploi a lancé une campagne en […]

Social


19 juin 2025

AVANTAGE OCCULTE

Fiscal TPE Date: 2025-06-19 Fiscal,Fiscal AVANTAGE OCCULTE À la suite de la vérification de comptabilité d’une SARL, l’administration a constaté une anomalie portant sur des charges […]
19 juin 2025

MESSERVICESCYBER : DES SERVICES ET RESSOURCES CYBER GRATUITS

Vie des affaires Date: 2025-06-19 Vie des affaires,Vie des affaires MESSERVICESCYBER : DES SERVICES ET RESSOURCES CYBER GRATUITS Face à la multiplication des cyberattaques, l’ANSSI (Agence […]
19 juin 2025

CAMPAGNE NATIONALE POUR RENFORCER L’EMPLOI DES 50 ET PLUS

Social Date: 2025-06-19 Social,Social CAMPAGNE NATIONALE POUR RENFORCER L’EMPLOI DES 50 ET PLUS La ministre chargée du travail et de l’emploi a lancé une campagne en […]
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