ACTUALITÉS


Vie des affaires


19 juin 2023

RETRAITE ANTICIPÉE CARRIÈRES LONGUES

Social, Paye Date: 2023-06-19 Paye,Social RETRAITE ANTICIPÉE CARRIÈRES LONGUES L’âge légal de départ à la retraite, qui va progressivement passer de 62 à 64 ans pour […]
16 juin 2023

IMPÔTS LOCAUX

Fiscal TPE Date: 2023-06-16 Fiscal,Fiscal,Fiscal IMPÔTS LOCAUX Le Pôle Statistiques de la Direction générale des finances publiques a publié en mai 2023 des informations relatives aux […]
16 juin 2023

L’ACTIVITÉ DE LA CNIL EN 2022

Vie des affaires Date: 2023-06-16 Vie des affaires,Vie des affaires L’ACTIVITÉ DE LA CNIL EN 2022 Comme chaque année, la Commission nationale de l’informatique et des […]
16 juin 2023

MISE EN PLACE DE LA VAE INVERSÉE

Social Date: 2023-06-16 Social MISE EN PLACE DE LA VAE INVERSÉE La loi Marché du travail du 21 décembre 2022 a posé les bases d’une expérimentation visant […]
15 juin 2023

FACTURE ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2023-06-15 Fiscal FACTURE ÉLECTRONIQUE À compter du 1er juillet 2024, toutes les entreprises devront être en mesure de recevoir des factures sous format […]
15 juin 2023

BAIL DE COURTE DURÉE

Vie des affaires Date: 2023-06-15 Vie des affaires,Vie des affaires, BAIL DE COURTE DURÉE Lorsqu’un bail commercial de courte durée vient à échéance, le locataire resté […]
15 juin 2023

REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ : QUEL ACCORD POUR LEUR MISE EN PLACE ?

Social Date: 2023-06-15 Social REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ : QUEL ACCORD POUR LEUR MISE EN PLACE ? Dans une décision du 1er juin, la Cour de cassation a tranché la […]
14 juin 2023

PRÉSENT D’USAGE

Fiscal TPE Date: 2023-06-14 Fiscal PRÉSENT D’USAGE Contrairement aux dons manuels, le présent d’usage n’est pas considéré comme une libéralité et il échappe de ce fait […]
14 juin 2023

RÉGULATION DU MARKETING D’INFLUENCE

Vie des affaires Date: 2023-06-14 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires RÉGULATION DU MARKETING D’INFLUENCE L’étau réglementaire se resserre un peu plus autour des pratiques […]

Fiscal TPE


16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]
16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]
16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]

Social


16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]
16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]
16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
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