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Vie des affaires


20 avril 2026

VOLS EN MONTGOLFIÈRE ET TVA

Fiscal TPE Date: 2026-04-20 Fiscal,Fiscal VOLS EN MONTGOLFIÈRE ET TVA Les prestations de transport de voyageurs peuvent bénéficier du taux réduit de TVA de 10 %. […]
20 avril 2026

UN FONDS DE SUBVENTION EUROPÉEN DÉDIÉ A LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Vie des affaires Date: 2026-04-20 Vie des affaires,Vie des affaires UN FONDS DE SUBVENTION EUROPÉEN DÉDIÉ A LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Le SME Fund est un fonds […]
20 avril 2026

PROPOSITION DE LOI SUR LE 1ER MAI

Social Date: 2026-04-20 Social PROPOSITION DE LOI SUR LE 1ER MAI Le vendredi 10 avril 2026, la proposition de loi visant à élargir et mieux définir les possibilités […]

Fiscal TPE


20 avril 2026

VOLS EN MONTGOLFIÈRE ET TVA

Fiscal TPE Date: 2026-04-20 Fiscal,Fiscal VOLS EN MONTGOLFIÈRE ET TVA Les prestations de transport de voyageurs peuvent bénéficier du taux réduit de TVA de 10 %. […]
20 avril 2026

UN FONDS DE SUBVENTION EUROPÉEN DÉDIÉ A LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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20 avril 2026

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UN FONDS DE SUBVENTION EUROPÉEN DÉDIÉ A LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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20 avril 2026

PROPOSITION DE LOI SUR LE 1ER MAI

Social Date: 2026-04-20 Social PROPOSITION DE LOI SUR LE 1ER MAI Le vendredi 10 avril 2026, la proposition de loi visant à élargir et mieux définir les possibilités […]
4 février 2019

Google condamné à 50 M€ par la CNIL

Vie des affaires Vie des affaires Traitement des données personnelles Google condamné à 50 M€ par la CNIL La Commission nationale de l’informatique et des libertés […]
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