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Vie des affaires


28 mars 2024

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
28 mars 2024

DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE

Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
28 mars 2024

PASSEPORT DE PRÉVENTION

Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]

Fiscal TPE


28 mars 2024

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
28 mars 2024

DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE

Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
28 mars 2024

PASSEPORT DE PRÉVENTION

Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]

Social


28 mars 2024

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
28 mars 2024

DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE

Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
28 mars 2024

PASSEPORT DE PRÉVENTION

Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]
28 mars 2024

PASSEPORT DE PRÉVENTION

Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]
28 mars 2024

DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE

Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
28 mars 2024

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
27 mars 2024

RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE

Vie des affaires Date: 2024-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, RESPONSABILITÉ DE L’ARCHITECTE Un couple confie à un architecte la mission de réaliser le dossier de […]
27 mars 2024

PARTICIPATION DES SALARIÉS

Fiscal TPE Date: 2024-03-27 Fiscal,Fiscal PARTICIPATION DES SALARIÉS En l’état actuel des textes, les entreprises qui tirent leurs seuls revenus de la perception de produits de […]
26 mars 2024

INAPTITUDE : RECLASSER SUR UN POSTE MOINS BIEN PAYÉ

Social Date: 2024-03-26 Social INAPTITUDE : RECLASSER SUR UN POSTE MOINS BIEN PAYÉ Lorsqu’un salarié est déclaré inapte, l’employeur ne peut le licencier qu’après avoir tenté de […]
26 mars 2024

LOCATION MEUBLÉE TOURISTIQUE

Vie des affaires Date: 2024-03-26 Vie des affaires, LOCATION MEUBLÉE TOURISTIQUE Des appartements à usage d’habitation, situés dans les étages d’un immeuble, sont loués meublés à […]
26 mars 2024

IMMOBILIER LOCATIF

Fiscal TPE Date: 2024-03-26 Fiscal IMMOBILIER LOCATIF De nombreux avantages fiscaux visent à encourager les particuliers à investir dans l’immobilier locatif. On peut citer comme exemples […]
25 mars 2024

RUPTURE CONVENTIONNELLE EN UN ENTRETIEN

Social Date: 2024-03-25 Social RUPTURE CONVENTIONNELLE EN UN ENTRETIEN Le 22 février 2016, un employeur et une salariée s’entretiennent en vue de négocier une rupture conventionnelle individuelle. […]
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