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Vie des affaires


21 octobre 2026

DISPOSITIF JEANBRUN ET ORGANISMES HLM : DU NOUVEAU

Fiscal TPE Date: 2026-10-21 Fiscal,Fiscal, DISPOSITIF JEANBRUN ET ORGANISMES HLM : DU NOUVEAU Les organismes d’habitations à loyer modéré (HLM) peuvent désormais vendre certains logements neufs […]
21 octobre 2026

UNE LOCATION D’ACTIONS DEVIENT CADUQUE SI LA SOCIÉTÉ ÉMETTRICE EST ABSORBÉE

Vie des affaires Date: 2026-10-21 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE LOCATION D’ACTIONS DEVIENT CADUQUE SI LA SOCIÉTÉ ÉMETTRICE EST ABSORBÉE La location de titres est […]
21 octobre 2026

RÉUNIONS DU CSE ENREGISTRÉES : QUAND EST-CE POSSIBLE ?

Social Date: 2026-10-21 Social RÉUNIONS DU CSE ENREGISTRÉES : QUAND EST-CE POSSIBLE ? Dans un arrêt du 7 octobre 2026, la Cour de cassation précise que l’enregistrement […]

Fiscal TPE


21 octobre 2026

DISPOSITIF JEANBRUN ET ORGANISMES HLM : DU NOUVEAU

Fiscal TPE Date: 2026-10-21 Fiscal,Fiscal, DISPOSITIF JEANBRUN ET ORGANISMES HLM : DU NOUVEAU Les organismes d’habitations à loyer modéré (HLM) peuvent désormais vendre certains logements neufs […]
21 octobre 2026

UNE LOCATION D’ACTIONS DEVIENT CADUQUE SI LA SOCIÉTÉ ÉMETTRICE EST ABSORBÉE

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21 octobre 2026

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Social


21 octobre 2026

DISPOSITIF JEANBRUN ET ORGANISMES HLM : DU NOUVEAU

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21 octobre 2026

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1 février 2019

Appréciation de la notion d'actif nécessaire à l'exercice à titre professionnel de l'activité

Fiscal TPE Fiscal TPE BIC-IS Appréciation de la notion d’actif nécessaire à l’exercice à titre professionnel de l’activité En principe, les produits et les charges afférents […]
30 janvier 2019

Recettes à retenir dans le seuil d'exonération des plus-values des petites entreprises

Fiscal TPE Fiscal TPE BIC-IS Recettes à retenir dans le seuil d’exonération des plus-values des petites entreprises Les entreprises relevant de l’IR qui exercent une activité […]
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