Fiscal TPE Date: 2026-03-30 Fiscal,Fiscal, CVAE ET ZONES URBAINES EN DIFFICULTÉ Pour la détermination de la CVAE, la valeur ajoutée des établissements bénéficiant d’une exonération ou […]
Vie des affaires Date: 2026-03-30 Vie des affaires,Vie des affaires DURÉE D’UN PACTE D’ASSOCIÉS : LA COUR DE CASSATION CLARIFIE ENFIN LA RÈGLE La Cour de cassation […]
Social Date: 2026-03-30 Social,Social PASSEPORT PRÉVENTION : OUVERT AUX DÉCLARATIONS DES EMPLOYEURS Le passeport de prévention recense dans un espace numérique sécurisé les attestations, certificats et diplômes […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-30 Fiscal,Fiscal, CVAE ET ZONES URBAINES EN DIFFICULTÉ Pour la détermination de la CVAE, la valeur ajoutée des établissements bénéficiant d’une exonération ou […]
Vie des affaires Date: 2026-03-30 Vie des affaires,Vie des affaires DURÉE D’UN PACTE D’ASSOCIÉS : LA COUR DE CASSATION CLARIFIE ENFIN LA RÈGLE La Cour de cassation […]
Social Date: 2026-03-30 Social,Social PASSEPORT PRÉVENTION : OUVERT AUX DÉCLARATIONS DES EMPLOYEURS Le passeport de prévention recense dans un espace numérique sécurisé les attestations, certificats et diplômes […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-30 Fiscal,Fiscal, CVAE ET ZONES URBAINES EN DIFFICULTÉ Pour la détermination de la CVAE, la valeur ajoutée des établissements bénéficiant d’une exonération ou […]
Vie des affaires Date: 2026-03-30 Vie des affaires,Vie des affaires DURÉE D’UN PACTE D’ASSOCIÉS : LA COUR DE CASSATION CLARIFIE ENFIN LA RÈGLE La Cour de cassation […]
Social Date: 2026-03-30 Social,Social PASSEPORT PRÉVENTION : OUVERT AUX DÉCLARATIONS DES EMPLOYEURS Le passeport de prévention recense dans un espace numérique sécurisé les attestations, certificats et diplômes […]
Vie des affaires Date: 2026-02-05 Vie des affaires,Vie des affaires LIQUIDATION DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL : PEUT-ON VENDRE SA RÉSIDENCE PRINCIPALE ? Rappelons que le patrimoine personnel de l’entrepreneur […]
Social Date: 2026-02-05 Social,Social CONVOCATION À ENTRETIEN PRÉALABLE À LICENCIEMENT : QUAND LE SALARIÉ REFUSE DE SIGNER LA DÉCHARGE L’employeur qui envisage de licencier un salarié […]
Fiscal TPE Date: 2026-02-04 Fiscal,Fiscal, CONTRÔLE FISCAL Une contribuable, en outre inspectrice des impôts, fait figurer dans sa déclaration d’impôt sur le revenu des dépenses de […]
Vie des affaires Date: 2026-02-04 Vie des affaires,Vie des affaires FREE SANCTIONNÉE PAR LA CNIL APRÈS LA FUITE MASSIVE DE DONNÉES En 2024, l’entreprise Free a […]
Social, Paye Date: 2026-02-04 Paye,Paye,Paye,Social,Social,Social ACQUISITION DE CONGÉS PAYÉS EN MALADIE : LE PLAFOND DE 24 JOURS NE TIENT PAS COMPTE DES CONGÉS ANTÉRIEURS REPORTÉS Alors […]
Fiscal TPE Date: 2026-02-03 Fiscal,Fiscal, TAXE POUR CRÉATION DE LOCAUX EN ÎLE-DE-FRANCE La taxe pour création de locaux en Île-de-France concerne toutes les opérations de construction, […]
Vie des affaires Date: 2026-02-03 Vie des affaires,Vie des affaires, IA ET INGÉRENCE ÉCONOMIQUE : LES ALERTES DE LA DGSI Le ministère de l’intérieur publie chaque mois […]
Social Date: 2026-02-03 Social,Social LE REPRÉSENTANT SYNDICAL CONVENTIONNEL DU COMITÉ DE GROUPE EST UN SALARIÉ PROTÉGÉ Si un représentant du personnel, tel qu’un élu du CSE, […]
Fiscal TPE Date: 2026-02-02 Fiscal,Fiscal, FACTURATION ÉLECTRONIQUE Dès le 1er septembre 2026, les grandes entreprises et les entreprises de taille intermédiaire (ETI) devront émettre leurs factures sous […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU