Fiscal TPE Date: 2026-05-29 Fiscal,Fiscal REVENUS FONCIERS ET RACHAT DE FONDS DE COMMERCE Des propriétaires exercent leur droit de préemption afin de racheter le fonds de […]
Social, Paye Date: 2026-05-29 Social,Paye ÉVALUATION DE L’AVANTAGE EN NATURE VÉHICULE ÉLECTRIQUE L’avantage en nature « véhicule électrique » est évalué comme pour un véhicule thermique, mais sans […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-28 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES PETITS COLIS La loi de finances pour 2026 a créé une taxe sur les « petits colis ». Applicable depuis […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-29 Fiscal,Fiscal REVENUS FONCIERS ET RACHAT DE FONDS DE COMMERCE Des propriétaires exercent leur droit de préemption afin de racheter le fonds de […]
Social, Paye Date: 2026-05-29 Social,Paye ÉVALUATION DE L’AVANTAGE EN NATURE VÉHICULE ÉLECTRIQUE L’avantage en nature « véhicule électrique » est évalué comme pour un véhicule thermique, mais sans […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-28 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES PETITS COLIS La loi de finances pour 2026 a créé une taxe sur les « petits colis ». Applicable depuis […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-29 Fiscal,Fiscal REVENUS FONCIERS ET RACHAT DE FONDS DE COMMERCE Des propriétaires exercent leur droit de préemption afin de racheter le fonds de […]
Social, Paye Date: 2026-05-29 Social,Paye ÉVALUATION DE L’AVANTAGE EN NATURE VÉHICULE ÉLECTRIQUE L’avantage en nature « véhicule électrique » est évalué comme pour un véhicule thermique, mais sans […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-28 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES PETITS COLIS La loi de finances pour 2026 a créé une taxe sur les « petits colis ». Applicable depuis […]
Social Date: 2026-05-12 Social OUVERTURE LE 1ER MAI 2027 POUR LES BOULANGERS ET LES FLEURISTES ? Le gouvernement a présenté au Conseil des ministres du 29 avril 2026, […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-11 Fiscal,Fiscal, CRISE ÉNERGÉTIQUE ET REPORT DES ÉCHÉANCES FISCALES Dans un contexte de crise énergétique liée au conflit au Moyen-Orient qui a entraîné […]
Social Date: 2026-05-11 Social HAUSSE DU SMIC AU 1ER JUIN ? Une revalorisation du SMIC doit intervenir en cours d’année lorsque l’indice des prix à la consommation […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-07 Fiscal,Fiscal EXONÉRATION D’IMPÔT SUR LE REVENU DES POURBOIRES Depuis plusieurs années, les pourboires remis volontairement par les clients pour le service, soit […]
Vie des affaires Date: 2026-05-07 Vie des affaires,Vie des affaires UN SONDAGE SUR LA PERCEPTION DE L’INNOVATION EN FRANCE À l’occasion de la Journée Internationale de […]
Social, Paye Date: 2026-05-07 Social,Paye EXONÉRATION « AIDE À DOMICILE » : RELÈVEMENT DE L’ÂGE MINIMUM DES PERSONNES NON DÉPENDANTES Les personnes morales et entreprises individuelles exerçant des […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-06 Fiscal,Fiscal CRÉATION DE PAROIS VITRÉES ET TVA Sous réserve du respect de toutes les conditions requises, le taux réduit de TVA à […]
Vie des affaires Date: 2026-05-06 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE CARTE DES STATIONS-SERVICE CONNAISSANT DES DIFFICULTÉS D’APPROVISIONNEMENT Il est possible de suivre l’état d’approvisionnement des […]
Social, Paye Date: 2026-05-06 Social,Paye LE BULLETIN DE PAYE DOIT INDIQUER L’EMPLOI RÉELLEMENT OCCUPÉ PAR LE SALARIÉ Parmi les mentions obligatoires du bulletin de paye, il […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU