ACTUALITÉS


Vie des affaires


9 décembre 2025

PRÉVENTION DES FRAUDES

Fiscal TPE Date: 2025-12-09 Fiscal,Fiscal, PRÉVENTION DES FRAUDES Des tentatives d’escroquerie se multiplient par le biais de courriels ou SMS cherchant à se faire passer pour […]
9 décembre 2025

LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ?

Vie des affaires Date: 2025-12-09 Vie des affaires,Vie des affaires, LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ? Les banques ont un […]
9 décembre 2025

RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ?

Social Date: 2025-12-09 Social RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ? Une réforme du passeport de prévention est envisagée dans le cadre du projet de loi de […]

Fiscal TPE


9 décembre 2025

PRÉVENTION DES FRAUDES

Fiscal TPE Date: 2025-12-09 Fiscal,Fiscal, PRÉVENTION DES FRAUDES Des tentatives d’escroquerie se multiplient par le biais de courriels ou SMS cherchant à se faire passer pour […]
9 décembre 2025

LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ?

Vie des affaires Date: 2025-12-09 Vie des affaires,Vie des affaires, LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ? Les banques ont un […]
9 décembre 2025

RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ?

Social Date: 2025-12-09 Social RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ? Une réforme du passeport de prévention est envisagée dans le cadre du projet de loi de […]

Social


9 décembre 2025

PRÉVENTION DES FRAUDES

Fiscal TPE Date: 2025-12-09 Fiscal,Fiscal, PRÉVENTION DES FRAUDES Des tentatives d’escroquerie se multiplient par le biais de courriels ou SMS cherchant à se faire passer pour […]
9 décembre 2025

LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ?

Vie des affaires Date: 2025-12-09 Vie des affaires,Vie des affaires, LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ? Les banques ont un […]
9 décembre 2025

RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ?

Social Date: 2025-12-09 Social RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ? Une réforme du passeport de prévention est envisagée dans le cadre du projet de loi de […]
21 mai 2024

CESSION D’ACTIFS NUMÉRIQUES

Fiscal TPE Date: 2024-05-21 Fiscal,Fiscal CESSION D’ACTIFS NUMÉRIQUES Les gains de cession d’actifs numériques sont, en principe, taxables au PFU de 30 %. À partir de cette […]
21 mai 2024

AFFICHAGE OBLIGATOIRE SUR LA BAISSE DE QUANTITÉ DES PRODUITS

Vie des affaires Date: 2024-05-21 Vie des affaires,Vie des affaires, AFFICHAGE OBLIGATOIRE SUR LA BAISSE DE QUANTITÉ DES PRODUITS À compter du 1er juillet 2024, les […]
21 mai 2024

CONTESTATION D’UN LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE

Social Date: 2024-05-21 Social,Social CONTESTATION D’UN LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE Une salariée placée en arrêt de travail le 20 février 2013 a été déclarée inapte à son poste […]
17 mai 2024

STATISTIQUES SUR L’IFI 2023

Fiscal TPE Date: 2024-05-17 Fiscal,Fiscal, STATISTIQUES SUR L’IFI 2023 Le pôle Statistiques de la Direction générale des finances publiques (DGFiP) a publié ses données sur l’impôt […]
17 mai 2024

RÉSILIATION À TOUT MOMENT DES CONTRATS D’ASSURANCE

Vie des affaires Date: 2024-05-17 Vie des affaires,Vie des affaires, RÉSILIATION À TOUT MOMENT DES CONTRATS D’ASSURANCE En dehors de leurs activités professionnelles, les particuliers peuvent […]
17 mai 2024

BERCEAUX RÉSERVÉS EN CRÈCHE : EXONÉRATION DES SUBVENTIONS

Social Date: 2024-05-17 Social BERCEAUX RÉSERVÉS EN CRÈCHE : EXONÉRATION DES SUBVENTIONS Un employeur peut verser à une crèche ou micro-crèche une subvention afin de réserver […]
16 mai 2024

TAXE FONCIÈRE ET VALEUR LOCATIVE

Fiscal TPE Date: 2024-05-16 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE ET VALEUR LOCATIVE La valeur locative des biens immobiliers acquis par le crédit-preneur à l’issue d’un contrat de crédit-bail […]
16 mai 2024

RELEVÉ ANNUEL DES FRAIS BANCAIRES

Vie des affaires Date: 2024-05-16 Vie des affaires,Vie des affaires, RELEVÉ ANNUEL DES FRAIS BANCAIRES Afin d’offrir aux particuliers une vue globale de la facturation des […]
16 mai 2024

SECTEUR AGRICOLE : TO-DE RENFORCÉE

Social Date: 2024-05-16 Social SECTEUR AGRICOLE : TO-DE RENFORCÉE Dans le secteur agricole, les employeurs embauchant des travailleurs occasionnels en CDD ou des demandeurs d’emploi en […]
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