ACTUALITÉS


Vie des affaires


1 octobre 2025

UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE ÉNERGÉTIQUE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES

Vie des affaires Date: 2025-10-01 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE ÉNERGÉTIQUE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES Depuis le 20 juin 2025, une nouvelle […]
1 octobre 2025

ACCIDENT DU TRAVAIL ET PROTECTION CONTRE LE LICENCIEMENT

Social Date: 2025-10-01 Social,Social ACCIDENT DU TRAVAIL ET PROTECTION CONTRE LE LICENCIEMENT Pendant les périodes d’arrêt de travail liées à un accident du travail ou une […]
30 septembre 2025

IMPÔTS LOCAUX

Fiscal TPE Date: 2025-09-30 Fiscal,Fiscal,Fiscal,Fiscal IMPÔTS LOCAUX L’automne est la saison des impôts locaux pour les particuliers et les entreprises. Pour aider les redevables à comprendre […]

Fiscal TPE


1 octobre 2025

UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE ÉNERGÉTIQUE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES

Vie des affaires Date: 2025-10-01 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE ÉNERGÉTIQUE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES Depuis le 20 juin 2025, une nouvelle […]
1 octobre 2025

ACCIDENT DU TRAVAIL ET PROTECTION CONTRE LE LICENCIEMENT

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30 septembre 2025

IMPÔTS LOCAUX

Fiscal TPE Date: 2025-09-30 Fiscal,Fiscal,Fiscal,Fiscal IMPÔTS LOCAUX L’automne est la saison des impôts locaux pour les particuliers et les entreprises. Pour aider les redevables à comprendre […]

Social


1 octobre 2025

UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE ÉNERGÉTIQUE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES

Vie des affaires Date: 2025-10-01 Vie des affaires,Vie des affaires, UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE ÉNERGÉTIQUE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES Depuis le 20 juin 2025, une nouvelle […]
1 octobre 2025

ACCIDENT DU TRAVAIL ET PROTECTION CONTRE LE LICENCIEMENT

Social Date: 2025-10-01 Social,Social ACCIDENT DU TRAVAIL ET PROTECTION CONTRE LE LICENCIEMENT Pendant les périodes d’arrêt de travail liées à un accident du travail ou une […]
30 septembre 2025

IMPÔTS LOCAUX

Fiscal TPE Date: 2025-09-30 Fiscal,Fiscal,Fiscal,Fiscal IMPÔTS LOCAUX L’automne est la saison des impôts locaux pour les particuliers et les entreprises. Pour aider les redevables à comprendre […]
23 octobre 2023

FRANCHISE EN BASE DE TVA

Fiscal TPE Date: 2023-10-23 Fiscal FRANCHISE EN BASE DE TVA Les petites entreprises dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas certains seuils peuvent, sous certaines conditions, […]
23 octobre 2023

NON-RESPECT DE SON OBLIGATION DE DÉLIVRANCE PAR LE BAILLEUR COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2023-10-23 Vie des affaires NON-RESPECT DE SON OBLIGATION DE DÉLIVRANCE PAR LE BAILLEUR COMMERCIAL Une SCI loue un local commercial à une […]
23 octobre 2023

TAXE D’APPRENTISSAGE FLÉCHAGE JUSQU’AU 9 NOVEMBRE

Social, Paye Date: 2023-10-23 Paye,Social TAXE D’APPRENTISSAGE FLÉCHAGE JUSQU’AU 9 NOVEMBRE Hormis en Alsace-Moselle, la taxe d’apprentissage se calcule au taux de 0,68 %, avec une part principale […]
20 octobre 2023

FRAUDE FISCALE

Fiscal TPE Date: 2023-10-20 Fiscal FRAUDE FISCALE Dans le cadre du plan de renforcement de la lutte contre la fraude fiscale annoncé au printemps dernier, l’article […]
20 octobre 2023

RÉVOCATION ABUSIVE D’UN GÉRANT

Vie des affaires Date: 2023-10-20 Vie des affaires RÉVOCATION ABUSIVE D’UN GÉRANT La révocation d’un gérant peut intervenir à tout moment. Mais elle est abusive si […]
20 octobre 2023

MISE EN PLACE DE LA BDESE SANS NÉGOCIATION PRÉALABLE

Social Date: 2023-10-20 Social MISE EN PLACE DE LA BDESE SANS NÉGOCIATION PRÉALABLE La base de données économiques, sociales et environnementales collecte un ensemble d’informations nécessaires […]
19 octobre 2023

SERVICE « GÉRER MES BIENS IMMOBILIERS »

Fiscal TPE Date: 2023-10-19 Fiscal,Fiscal SERVICE « GÉRER MES BIENS IMMOBILIERS » Pour permettre la mise en recouvrement des impôts locaux, les propriétaires de locaux d’habitation […]
19 octobre 2023

DAVANTAGE DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA TECH

Vie des affaires Date: 2023-10-19 Vie des affaires, DAVANTAGE DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA TECH Sur la scène de l’événement Big de Bpifrance, le 5 octobre […]
19 octobre 2023

DIVULGUER LA LISTE D’ÉMARGEMENT LORS D’UN VOTE ÉLECTRONIQUE

Social Date: 2023-10-19 Social DIVULGUER LA LISTE D’ÉMARGEMENT LORS D’UN VOTE ÉLECTRONIQUE En matière de vote électronique, la liste d’émargement n’est accessible qu’aux membres du bureau […]
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