Social Date: 2026-05-27 Social QUE RISQUE UN SALARIE QUI DÉMISSIONNE SANS PRÉAVIS ? Un agent d’intervention dans une société de dépannage à domicile avait démissionné sans […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-26 Fiscal,Fiscal DÉDUCTION SPÉCIALE POUR L’ACHAT D’OEUVRES D’ART Le dispositif de déduction spéciale en faveur des entreprises qui acquièrent des oeuvres originales d’artistes […]
Vie des affaires Date: 2026-05-26 Vie des affaires,Vie des affaires, AIDE EXCEPTIONNELLE AU GAZOLE NON ROUTIER POUR LES ENTREPRISES DU BTP Un décret du 8 mai 2026 institue […]
Social Date: 2026-05-27 Social QUE RISQUE UN SALARIE QUI DÉMISSIONNE SANS PRÉAVIS ? Un agent d’intervention dans une société de dépannage à domicile avait démissionné sans […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-26 Fiscal,Fiscal DÉDUCTION SPÉCIALE POUR L’ACHAT D’OEUVRES D’ART Le dispositif de déduction spéciale en faveur des entreprises qui acquièrent des oeuvres originales d’artistes […]
Vie des affaires Date: 2026-05-26 Vie des affaires,Vie des affaires, AIDE EXCEPTIONNELLE AU GAZOLE NON ROUTIER POUR LES ENTREPRISES DU BTP Un décret du 8 mai 2026 institue […]
Social Date: 2026-05-27 Social QUE RISQUE UN SALARIE QUI DÉMISSIONNE SANS PRÉAVIS ? Un agent d’intervention dans une société de dépannage à domicile avait démissionné sans […]
Fiscal TPE Date: 2026-05-26 Fiscal,Fiscal DÉDUCTION SPÉCIALE POUR L’ACHAT D’OEUVRES D’ART Le dispositif de déduction spéciale en faveur des entreprises qui acquièrent des oeuvres originales d’artistes […]
Vie des affaires Date: 2026-05-26 Vie des affaires,Vie des affaires, AIDE EXCEPTIONNELLE AU GAZOLE NON ROUTIER POUR LES ENTREPRISES DU BTP Un décret du 8 mai 2026 institue […]
Vie des affaires Date: 2026-03-31 Vie des affaires,Vie des affaires SARL : L’AGRÉMENT EST-IL VALABLE AVANT L’IMMATRICULATION ? Pour mémoire, les parts sociales d’une SARL ne peuvent être […]
Social Date: 2026-03-31 Social,Social RUPTURE CONVENTIONNELLE AVEC UN SALARIÉ PROTÉGÉ AYANT UN MANDAT EXTÉRIEUR Lorsque l’employeur négocie une rupture conventionnelle avec un salarié protégé, il doit […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-30 Fiscal,Fiscal, CVAE ET ZONES URBAINES EN DIFFICULTÉ Pour la détermination de la CVAE, la valeur ajoutée des établissements bénéficiant d’une exonération ou […]
Vie des affaires Date: 2026-03-30 Vie des affaires,Vie des affaires DURÉE D’UN PACTE D’ASSOCIÉS : LA COUR DE CASSATION CLARIFIE ENFIN LA RÈGLE La Cour de cassation […]
Social Date: 2026-03-30 Social,Social PASSEPORT PRÉVENTION : OUVERT AUX DÉCLARATIONS DES EMPLOYEURS Le passeport de prévention recense dans un espace numérique sécurisé les attestations, certificats et diplômes […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-27 Fiscal,Fiscal, LUTTE CONTRE LA FRAUDE Le projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales est examiné par […]
Vie des affaires Date: 2026-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, LES AVOCATS PEUVENT CERTIFIER LES INFORMATIONS EN MATIÈRE DE DURABILITÉ Le règlement intérieur national de la […]
Social, Paye Date: 2026-03-27 Paye,Social PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE « FRAIS DE SANTÉ » En application d’un décret de novembre 2025, les contrats complémentaires « frais de santé » dits responsables doivent […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-26 Fiscal,Fiscal RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE Une ordonnance du 17 décembre 2025 recodifie les dispositions relatives à la TVA à compter du […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU