Fiscal TPE Date: 2026-02-16 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT COLLECTION Une société, spécialisée dans la conception et la commercialisation de chaussons d’escalade, souhaite bénéficier d’un crédit d’impôt au […]
Vie des affaires Date: 2026-02-16 Vie des affaires,Vie des affaires, RÈGLES APPLICABLES À LA SAS EN CAS DE NON-ÉTABLISSEMENT ET NON-DÉPÔT DES COMPTES Une société par […]
Social Date: 2026-02-16 Social CLAUSE DE NON-CONCURRENCE SANS CONTREPARTIE FINANCIÈRE Une clause de non-concurrence doit prévoir une contrepartie financière sous peine d’être nulle. L’écueil de la […]
Fiscal TPE Date: 2026-02-16 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT COLLECTION Une société, spécialisée dans la conception et la commercialisation de chaussons d’escalade, souhaite bénéficier d’un crédit d’impôt au […]
Vie des affaires Date: 2026-02-16 Vie des affaires,Vie des affaires, RÈGLES APPLICABLES À LA SAS EN CAS DE NON-ÉTABLISSEMENT ET NON-DÉPÔT DES COMPTES Une société par […]
Social Date: 2026-02-16 Social CLAUSE DE NON-CONCURRENCE SANS CONTREPARTIE FINANCIÈRE Une clause de non-concurrence doit prévoir une contrepartie financière sous peine d’être nulle. L’écueil de la […]
Fiscal TPE Date: 2026-02-16 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT COLLECTION Une société, spécialisée dans la conception et la commercialisation de chaussons d’escalade, souhaite bénéficier d’un crédit d’impôt au […]
Vie des affaires Date: 2026-02-16 Vie des affaires,Vie des affaires, RÈGLES APPLICABLES À LA SAS EN CAS DE NON-ÉTABLISSEMENT ET NON-DÉPÔT DES COMPTES Une société par […]
Social Date: 2026-02-16 Social CLAUSE DE NON-CONCURRENCE SANS CONTREPARTIE FINANCIÈRE Une clause de non-concurrence doit prévoir une contrepartie financière sous peine d’être nulle. L’écueil de la […]
Vie des affaires Date: 2025-06-16 Vie des affaires,Vie des affaires, CARACTÈRE PERSONNEL DES INFORMATIONS RELATIVES A UN REPRÉSENTANT LÉGAL Les informations relatives au représentant d’une personne […]
Social Date: 2025-06-16 Social,Social FUTURE AUTORISATION D’ABSENCE DES SALARIÉS POUR DON DU SANG Une proposition de loi envisage d’accorder aux salariés le droit de s’absenter, sans […]
Fiscal TPE Date: 2025-06-13 Fiscal,Fiscal, DROITS DE MUTATION En cas d’achat d’un bien immobilier, le taux des droits de mutation revenant aux conseils départementaux est en […]
Vie des affaires Date: 2025-06-13 Vie des affaires,Vie des affaires, PAS DE PARASITISME SANS ÉLÉMENT INTENTIONNEL Pour rappel, le parasitisme est une forme de concurrence déloyale […]
Social, Paye Date: 2025-06-13 Paye,Paye,Social TRAVAILLEURS HANDICAPÉS : RÉCAPITULATIF DES DOETH SUR NET-ENTREPRISES Le contrôle du respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés s’effectue au moyen […]
Fiscal TPE Date: 2025-06-12 Fiscal,Fiscal ABATTEMENT RETRAITE Un dirigeant qui cède les titres de sa société lors de son départ en retraite peut pratiquer un abattement […]
Vie des affaires Date: 2025-06-12 Vie des affaires,Vie des affaires, AIDE AUX ENTREPRISES DU BTP FACE À LA HAUSSE DES PRIX DU GAZOLE NON ROUTIER Face […]
Social Date: 2025-06-12 Social ACTUALISATION DE LA LISTE DES MÉTIERS EN TENSION La décision relative à la demande d’autorisation de travail d’un ressortissant étranger (hors Union […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU