Vie des affaires Date: 2026-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, LES AVOCATS PEUVENT CERTIFIER LES INFORMATIONS EN MATIÈRE DE DURABILITÉ Le règlement intérieur national de la […]
Social, Paye Date: 2026-03-27 Paye,Social PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE « FRAIS DE SANTÉ » En application d’un décret de novembre 2025, les contrats complémentaires « frais de santé » dits responsables doivent […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-26 Fiscal,Fiscal RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE Une ordonnance du 17 décembre 2025 recodifie les dispositions relatives à la TVA à compter du […]
Vie des affaires Date: 2026-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, LES AVOCATS PEUVENT CERTIFIER LES INFORMATIONS EN MATIÈRE DE DURABILITÉ Le règlement intérieur national de la […]
Social, Paye Date: 2026-03-27 Paye,Social PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE « FRAIS DE SANTÉ » En application d’un décret de novembre 2025, les contrats complémentaires « frais de santé » dits responsables doivent […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-26 Fiscal,Fiscal RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE Une ordonnance du 17 décembre 2025 recodifie les dispositions relatives à la TVA à compter du […]
Vie des affaires Date: 2026-03-27 Vie des affaires,Vie des affaires, LES AVOCATS PEUVENT CERTIFIER LES INFORMATIONS EN MATIÈRE DE DURABILITÉ Le règlement intérieur national de la […]
Social, Paye Date: 2026-03-27 Paye,Social PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE D’ENTREPRISE « FRAIS DE SANTÉ » En application d’un décret de novembre 2025, les contrats complémentaires « frais de santé » dits responsables doivent […]
Fiscal TPE Date: 2026-03-26 Fiscal,Fiscal RECODIFICATION DE LA TVA ET FACTURATION ÉLECTRONIQUE Une ordonnance du 17 décembre 2025 recodifie les dispositions relatives à la TVA à compter du […]
Vie des affaires Date: 2025-06-24 Vie des affaires,Vie des affaires RNE : ÉLARGISSEMENT DE L’ACCÈS INTÉGRAL À CERTAINES ADMINISTRATIONS Depuis le 1er janvier 2023, toutes les entreprises qui […]
Social Date: 2025-06-24 Social, QUEL SORT POUR LES TEXTES SOCIAUX AU PARLEMENT CET ÉTÉ ? Alors que la session parlementaire devait s’achever le lundi 30 juin 2025, un décret […]
Fiscal TPE Date: 2025-06-23 Fiscal,Fiscal DROIT DE COMMUNICATION Lorsque l’administration utilise des documents obtenus de tiers, comme des banques, pour fonder un redressement, elle doit informer […]
Vie des affaires Date: 2025-06-23 Vie des affaires,Vie des affaires L’ASSOCIÉ D’UNE SAS PARTICIPE-T-IL TOUJOURS AU VOTE DE SON EXCLUSION ? Le code de commerce prévoit la […]
Social Date: 2025-06-23 Social TRAVAILLEURS ÉTRANGERS : NOUVELLE LISTE DES MÉTIERS EN TENSION En principe, les ressortissants étrangers – hors Union européenne, Suisse et pays de l’Espace […]
Fiscal TPE Date: 2025-06-20 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT OUTRE-MER Les entreprises qui réalisent des investissements productifs dans un département d’outre-mer peuvent, sous certaines conditions, profiter d’un crédit […]
Vie des affaires Date: 2025-06-20 Vie des affaires,Vie des affaires LA SANTÉ FINANCIÈRE DES PETITES ENTREPRISES CONTINUE DE SE DÉGRADER Selon les données publiées en mai […]
Social, Paye Date: 2025-06-20 Paye,Social BTP : COTISATIONS CHÔMAGE – INTEMPÉRIES Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, le chômage-intempéries est financé par les […]
Fiscal TPE Date: 2025-06-19 Fiscal,Fiscal AVANTAGE OCCULTE À la suite de la vérification de comptabilité d’une SARL, l’administration a constaté une anomalie portant sur des charges […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU