ACTUALITÉS

Vie des affaires Date: 2023-11-07 Vie des affaires, UN GUIDE CONSACRÉ À LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES MÉTIERS DE BOUCHE La Confédération générale de l’alimentation en détail […]

Fiscal TPE Date: 2023-11-07 Fiscal,Fiscal,Fiscal IMPACT DES RÉFORMES DE LA FISCALITÉ DU PATRIMOINE À la suite de l’instauration du prélèvement forfaitaire unique et du remplacement de […]

Social, Paye Date: 2023-11-06 Social,Paye MAJORATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES Les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale de 35 h hebdomadaires – ou de la […]

Vie des affaires Date: 2023-11-06 Vie des affaires, DES PATRONS DE TPE CONFIANTS La confiance des dirigeants de TPE est au plus haut depuis 16 ans. D’après […]

Fiscal TPE Date: 2023-11-06 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT EMPLOI À DOMICILE Les particuliers qui emploient un salarié à domicile peuvent, sous certaines conditions, profiter d’un crédit d’impôt […]

Social Date: 2023-11-03 Social,Social ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES : CANDIDATURE FRAUDULEUSE ET AUTORISATION DE LICENCIER Un employeur soupçonnait un salarié d’avoir candidaté aux élections professionnelles pour bénéficier du statut […]

Vie des affaires Date: 2023-11-03 Vie des affaires PIÈCE COMPTABLE EXIGIBLE EN RÉFÉRÉ AVANT UN PROCÈS Selon la loi, s’il existe un motif légitime d’établir avant […]

Fiscal TPE Date: 2023-11-03 Fiscal,Fiscal IMPÔTS LOCAUX Dans une affaire récente, le Conseil d’Etat a statué sur l’assujettissement à la contribution foncière des entreprises dite CFE […]

Social Date: 2023-11-02 Social FAUTE DU SALARIÉ : PREUVE ISSUE DE PHOTOS D’UN GROUPE PRIVÉ MESSENGER Une infirmière affectée aux urgences de nuit d’un hôpital avait été […]