ACTUALITÉS


Vie des affaires


11 avril 2025

DÉVELOPPEMENTS DES START-UPS EN EUROPE : LA FRANCE EN TÊTE

Vie des affaires Date: 2025-04-11 Vie des affaires,Vie des affaires, DÉVELOPPEMENTS DES START-UPS EN EUROPE : LA FRANCE EN TÊTE L’European Startup Nations Alliance (ESNA) a récemment […]
11 avril 2025

INDEMNITÉ D’OCCUPATION DU DOMICILE DU SALARIÉ

Social, Paye Date: 2025-04-11 Paye,Social INDEMNITÉ D’OCCUPATION DU DOMICILE DU SALARIÉ Selon la jurisprudence, si un salarié travaille à son domicile à la demande de son […]
10 avril 2025

PROCÉDURE DE RECTIFICATION

Fiscal TPE Date: 2025-04-10 Fiscal,Fiscal PROCÉDURE DE RECTIFICATION Aucun délai n’est, en principe, imparti à l’administration fiscale pour répondre aux observations d’un contribuable à la suite […]

Fiscal TPE


11 avril 2025

DÉVELOPPEMENTS DES START-UPS EN EUROPE : LA FRANCE EN TÊTE

Vie des affaires Date: 2025-04-11 Vie des affaires,Vie des affaires, DÉVELOPPEMENTS DES START-UPS EN EUROPE : LA FRANCE EN TÊTE L’European Startup Nations Alliance (ESNA) a récemment […]
11 avril 2025

INDEMNITÉ D’OCCUPATION DU DOMICILE DU SALARIÉ

Social, Paye Date: 2025-04-11 Paye,Social INDEMNITÉ D’OCCUPATION DU DOMICILE DU SALARIÉ Selon la jurisprudence, si un salarié travaille à son domicile à la demande de son […]
10 avril 2025

PROCÉDURE DE RECTIFICATION

Fiscal TPE Date: 2025-04-10 Fiscal,Fiscal PROCÉDURE DE RECTIFICATION Aucun délai n’est, en principe, imparti à l’administration fiscale pour répondre aux observations d’un contribuable à la suite […]

Social


11 avril 2025

DÉVELOPPEMENTS DES START-UPS EN EUROPE : LA FRANCE EN TÊTE

Vie des affaires Date: 2025-04-11 Vie des affaires,Vie des affaires, DÉVELOPPEMENTS DES START-UPS EN EUROPE : LA FRANCE EN TÊTE L’European Startup Nations Alliance (ESNA) a récemment […]
11 avril 2025

INDEMNITÉ D’OCCUPATION DU DOMICILE DU SALARIÉ

Social, Paye Date: 2025-04-11 Paye,Social INDEMNITÉ D’OCCUPATION DU DOMICILE DU SALARIÉ Selon la jurisprudence, si un salarié travaille à son domicile à la demande de son […]
10 avril 2025

PROCÉDURE DE RECTIFICATION

Fiscal TPE Date: 2025-04-10 Fiscal,Fiscal PROCÉDURE DE RECTIFICATION Aucun délai n’est, en principe, imparti à l’administration fiscale pour répondre aux observations d’un contribuable à la suite […]
3 novembre 2023

PIÈCE COMPTABLE EXIGIBLE EN RÉFÉRÉ AVANT UN PROCÈS

Vie des affaires Date: 2023-11-03 Vie des affaires PIÈCE COMPTABLE EXIGIBLE EN RÉFÉRÉ AVANT UN PROCÈS Selon la loi, s’il existe un motif légitime d’établir avant […]
3 novembre 2023

IMPÔTS LOCAUX

Fiscal TPE Date: 2023-11-03 Fiscal,Fiscal IMPÔTS LOCAUX Dans une affaire récente, le Conseil d’Etat a statué sur l’assujettissement à la contribution foncière des entreprises dite CFE […]
2 novembre 2023

FAUTE DU SALARIÉ : PREUVE ISSUE DE PHOTOS D’UN GROUPE PRIVÉ MESSENGER

Social Date: 2023-11-02 Social FAUTE DU SALARIÉ : PREUVE ISSUE DE PHOTOS D’UN GROUPE PRIVÉ MESSENGER Une infirmière affectée aux urgences de nuit d’un hôpital avait été […]
2 novembre 2023

L’INTERDICTION PROGRESSIVE DES GAZ FLUORÉS

Vie des affaires Date: 2023-11-02 Vie des affaires, L’INTERDICTION PROGRESSIVE DES GAZ FLUORÉS Les gaz fluorés (hydrofluorocarbones ou HFC) devraient être interdits dans l’Union européenne d’ici […]
2 novembre 2023

TAXES SUR LES VÉHICULES

Fiscal TPE Date: 2023-11-02 Fiscal TAXES SUR LES VÉHICULES Afin d’accélérer le verdissement du parc automobile, le projet de loi de finances pour 2024 prévoit un […]
31 octobre 2023

AMIANTE : CANCERS DU LARYNX ET DES OVAIRES

Social Date: 2023-10-31 Social AMIANTE : CANCERS DU LARYNX ET DES OVAIRES Un décret du 14 octobre 2023 a créé le tableau des maladies professionnelles n° 30 ter, relatif […]
31 octobre 2023

PROLONGATION DU BOUCLIER ÉLECTRICITÉ

Vie des affaires Date: 2023-10-31 Vie des affaires, PROLONGATION DU BOUCLIER ÉLECTRICITÉ Depuis 2022, un bouclier tarifaire limite les effets d’une hausse sans précédent des prix […]
31 octobre 2023

PER ET SORTIE EN CAPITAL

Fiscal TPE Date: 2023-10-31 Fiscal,Fiscal PER ET SORTIE EN CAPITAL De nombreuses entreprises versent à leurs salariés une prime d’intéressement ou une quote-part de participation que […]
30 octobre 2023

LICENCIEMENT DE L’UNIQUE ÉLU : L’INFORMER QU’UN CONSEILLER EXTÉRIEUR PEUT L’ASSISTER

Social Date: 2023-10-30 Social,Social LICENCIEMENT DE L’UNIQUE ÉLU : L’INFORMER QU’UN CONSEILLER EXTÉRIEUR PEUT L’ASSISTER Lorsque l’employeur convoque à un entretien préalable au licenciement un salarié qui […]
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