ACTUALITÉS


Vie des affaires


10 avril 2025

LES SALONS PROFESSIONNELS RETROUVENT DES COULEURS

Vie des affaires Date: 2025-04-10 Vie des affaires LES SALONS PROFESSIONNELS RETROUVENT DES COULEURS Selon le dernier baromètre d’activité des salons franciliens publié par la CCI […]
10 avril 2025

LICENCIEMENT POUR UN FAIT DE LA VIE PERSONNELLE

Social Date: 2025-04-10 Social LICENCIEMENT POUR UN FAIT DE LA VIE PERSONNELLE Selon une jurisprudence bien établie, un motif tiré de la vie personnelle du salarié […]
9 avril 2025

PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT

Fiscal TPE Date: 2025-04-09 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT Les droits de succession doivent, en principe, être réglés immédiatement lors du dépôt de la déclaration de […]

Fiscal TPE


10 avril 2025

LES SALONS PROFESSIONNELS RETROUVENT DES COULEURS

Vie des affaires Date: 2025-04-10 Vie des affaires LES SALONS PROFESSIONNELS RETROUVENT DES COULEURS Selon le dernier baromètre d’activité des salons franciliens publié par la CCI […]
10 avril 2025

LICENCIEMENT POUR UN FAIT DE LA VIE PERSONNELLE

Social Date: 2025-04-10 Social LICENCIEMENT POUR UN FAIT DE LA VIE PERSONNELLE Selon une jurisprudence bien établie, un motif tiré de la vie personnelle du salarié […]
9 avril 2025

PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT

Fiscal TPE Date: 2025-04-09 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT Les droits de succession doivent, en principe, être réglés immédiatement lors du dépôt de la déclaration de […]

Social


10 avril 2025

LES SALONS PROFESSIONNELS RETROUVENT DES COULEURS

Vie des affaires Date: 2025-04-10 Vie des affaires LES SALONS PROFESSIONNELS RETROUVENT DES COULEURS Selon le dernier baromètre d’activité des salons franciliens publié par la CCI […]
10 avril 2025

LICENCIEMENT POUR UN FAIT DE LA VIE PERSONNELLE

Social Date: 2025-04-10 Social LICENCIEMENT POUR UN FAIT DE LA VIE PERSONNELLE Selon une jurisprudence bien établie, un motif tiré de la vie personnelle du salarié […]
9 avril 2025

PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT

Fiscal TPE Date: 2025-04-09 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT Les droits de succession doivent, en principe, être réglés immédiatement lors du dépôt de la déclaration de […]
30 octobre 2023

FIN DES FORMALITÉS PAPIER POUR LES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2023-10-30 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires FIN DES FORMALITÉS PAPIER POUR LES ENTREPRISES Pour remédier aux nombreux dysfonctionnements […]
30 octobre 2023

NOUVEAU CRÉDIT D’IMPÔT INDUSTRIE VERTE

Fiscal TPE Date: 2023-10-30 Fiscal NOUVEAU CRÉDIT D’IMPÔT INDUSTRIE VERTE Le projet de loi de finances pour 2024 prévoit l’instauration d’un nouveau crédit d’impôt au titre […]
27 octobre 2023

RÉMUNÉRATION VARIABLE : PAS D’OBJECTIFS EN ANGLAIS

Social Date: 2023-10-27 Social,Social RÉMUNÉRATION VARIABLE : PAS D’OBJECTIFS EN ANGLAIS Le code du travail est clair : tout document comportant des obligations pour le salarié doit être […]
27 octobre 2023

QUALITÉ DES HÉRITIERS AU DÉCÈS D’UN ASSOCIÉ

Vie des affaires Date: 2023-10-27 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires QUALITÉ DES HÉRITIERS AU DÉCÈS D’UN ASSOCIÉ Un groupement foncier agricole a été constitué […]
27 octobre 2023

PACTE DUTREIL

Fiscal TPE Date: 2023-10-27 Fiscal PACTE DUTREIL La transmission par donation ou succession d’une entreprise individuelle ou de titres d’une société dans le cadre d’un pacte […]
26 octobre 2023

RÉDIGER L’ORDRE DU JOUR DU CSE

Social Date: 2023-10-26 Social RÉDIGER L’ORDRE DU JOUR DU CSE Un comité social et économique d’établissement soutenait, devant les juges, que les questions de ses membres […]
26 octobre 2023

PAIEMENT BANCAIRE FRAUDULEUX

Vie des affaires Date: 2023-10-26 Vie des affaires PAIEMENT BANCAIRE FRAUDULEUX Depuis le printemps 2021, l’authentification forte des paiements par carte bancaire est devenue la norme […]
26 octobre 2023

COMPAGNIES AÉRIENNES EXONÉRÉES DE TVA

Fiscal TPE Date: 2023-10-26 Fiscal COMPAGNIES AÉRIENNES EXONÉRÉES DE TVA Les opérations de livraison, transformation, réparation, entretien, affrètement et location effectuées sur des avions utilisés par […]
25 octobre 2023

UN PARTENARIAT EN FAVEUR DE LA NORMALISATION VOLONTAIRE

Vie des affaires Date: 2023-10-25 Vie des affaires, UN PARTENARIAT EN FAVEUR DE LA NORMALISATION VOLONTAIRE Élaborées au sein d’instances reconnues via un processus ouvert et […]
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