ACTUALITÉS


Vie des affaires


31 mars 2025

L’AFFICHAGE OBLIGATOIRE DE L’ORIGINE DES VIANDES ÉLARGI

Vie des affaires Date: 2025-03-31 Vie des affaires,Vie des affaires L’AFFICHAGE OBLIGATOIRE DE L’ORIGINE DES VIANDES ÉLARGI Depuis le 1er mars 2022, les établissements proposant des repas […]
31 mars 2025

C2P : CORRIGER LES FACTEURS DE RISQUES DANS LA DSN D’AVRIL

Social, Paye Date: 2025-03-31 Paye,Social C2P : CORRIGER LES FACTEURS DE RISQUES DANS LA DSN D’AVRIL Le compte professionnel de prévention, le C2P, permet à un salarié […]
28 mars 2025

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2025-03-28 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE La valeur locative des locaux professionnels est établie à partir des renseignements transmis par le propriétaire sur une déclaration […]

Fiscal TPE


31 mars 2025

L’AFFICHAGE OBLIGATOIRE DE L’ORIGINE DES VIANDES ÉLARGI

Vie des affaires Date: 2025-03-31 Vie des affaires,Vie des affaires L’AFFICHAGE OBLIGATOIRE DE L’ORIGINE DES VIANDES ÉLARGI Depuis le 1er mars 2022, les établissements proposant des repas […]
31 mars 2025

C2P : CORRIGER LES FACTEURS DE RISQUES DANS LA DSN D’AVRIL

Social, Paye Date: 2025-03-31 Paye,Social C2P : CORRIGER LES FACTEURS DE RISQUES DANS LA DSN D’AVRIL Le compte professionnel de prévention, le C2P, permet à un salarié […]
28 mars 2025

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2025-03-28 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE La valeur locative des locaux professionnels est établie à partir des renseignements transmis par le propriétaire sur une déclaration […]

Social


31 mars 2025

L’AFFICHAGE OBLIGATOIRE DE L’ORIGINE DES VIANDES ÉLARGI

Vie des affaires Date: 2025-03-31 Vie des affaires,Vie des affaires L’AFFICHAGE OBLIGATOIRE DE L’ORIGINE DES VIANDES ÉLARGI Depuis le 1er mars 2022, les établissements proposant des repas […]
31 mars 2025

C2P : CORRIGER LES FACTEURS DE RISQUES DANS LA DSN D’AVRIL

Social, Paye Date: 2025-03-31 Paye,Social C2P : CORRIGER LES FACTEURS DE RISQUES DANS LA DSN D’AVRIL Le compte professionnel de prévention, le C2P, permet à un salarié […]
28 mars 2025

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2025-03-28 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE La valeur locative des locaux professionnels est établie à partir des renseignements transmis par le propriétaire sur une déclaration […]
27 septembre 2023

ÉPARGNE RETRAITE

Fiscal TPE Date: 2023-09-27 Fiscal ÉPARGNE RETRAITE Lorsque les contrats de retraite supplémentaire, individuels et collectifs, se dénouent sous forme de rente viagère et que celle-ci […]
26 septembre 2023

CENSURE D’UNE DÉCISION ÉCARTANT LE BARÈME MACRON

Social Date: 2023-09-26 Social,Social CENSURE D’UNE DÉCISION ÉCARTANT LE BARÈME MACRON Le juge qui conclut à un licenciement sans cause réelle et sérieuse détermine le montant […]
26 septembre 2023

TRANSFORMATION DES ZONES COMMERCIALES

Vie des affaires Date: 2023-09-26 Vie des affaires, TRANSFORMATION DES ZONES COMMERCIALES Plus de 1 500 zones commerciales périphériques concentrent 72 % des dépenses réalisées dans le commerce […]
26 septembre 2023

CONTRÔLE FISCAL

Fiscal TPE Date: 2023-09-26 Fiscal CONTRÔLE FISCAL Lors d’un contrôle de comptabilité d’une entreprise, le vérificateur peut se renseigner auprès de ses clients s’il soupçonne une […]
25 septembre 2023

ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2023-09-25 Paye,Social,Social,Paye ACQUÉRIR DES CONGÉS PAYÉS PENDANT UN ARRÊT MALADIE Le code du travail ne prévoit pas qu’un salarié en arrêt maladie acquiert […]
25 septembre 2023

FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME

Vie des affaires Date: 2023-09-25 Vie des affaires,Vie des affaires FACULTÉ DE RÉSILIATION DU BAIL DANS UNE RÉSIDENCE DE TOURISME Un locataire peut décider de mettre […]
25 septembre 2023

PLUS-VALUES DE CESSION D’IMMEUBLES

Fiscal TPE Date: 2023-09-25 Fiscal PLUS-VALUES DE CESSION D’IMMEUBLES Les particuliers qui cèdent jusqu’au 31 décembre 2025 des biens immobiliers bâtis situés dans le périmètre d’une grande […]
22 septembre 2023

MODALITÉS DE SIGNALEMENT D’UNE ALERTE AUPRÈS DE LA DGT

Social Date: 2023-09-22 Social MODALITÉS DE SIGNALEMENT D’UNE ALERTE AUPRÈS DE LA DGT Le lanceur d’alerte est une personne physique qui signale ou divulgue des informations […]
22 septembre 2023

RESPONSABILITÉ D’UN CONSEILLER EN GESTION DE PATRIMOINE POUR DÉFAUT D’INFORMATION

Vie des affaires, Patrimoine Date: 2023-09-22 Vie des affaires,Vie des affaires,Patrimoine,Patrimoine, RESPONSABILITÉ D’UN CONSEILLER EN GESTION DE PATRIMOINE POUR DÉFAUT D’INFORMATION Le souscripteur d’un contrat d’assurance […]
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