Vie des affaires Date: 2025-03-20 Vie des affaires,Vie des affaires, DISTRIBUTION DU REPORT À NOUVEAU : À QUEL MOMENT PEUT-ON LE FAIRE ? Alors que les […]
Social Date: 2025-03-20 Social MISE EN PLACE D’UNE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE Une société a mis en place une complémentaire santé en application d’un accord collectif de […]
Fiscal TPE Date: 2025-03-19 Fiscal,Fiscal, RÉDUCTION D’IR POUR DONS Les dons accordés à des organismes d’intérêt général ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu […]
Vie des affaires Date: 2025-03-20 Vie des affaires,Vie des affaires, DISTRIBUTION DU REPORT À NOUVEAU : À QUEL MOMENT PEUT-ON LE FAIRE ? Alors que les […]
Social Date: 2025-03-20 Social MISE EN PLACE D’UNE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE Une société a mis en place une complémentaire santé en application d’un accord collectif de […]
Fiscal TPE Date: 2025-03-19 Fiscal,Fiscal, RÉDUCTION D’IR POUR DONS Les dons accordés à des organismes d’intérêt général ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu […]
Vie des affaires Date: 2025-03-20 Vie des affaires,Vie des affaires, DISTRIBUTION DU REPORT À NOUVEAU : À QUEL MOMENT PEUT-ON LE FAIRE ? Alors que les […]
Social Date: 2025-03-20 Social MISE EN PLACE D’UNE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE Une société a mis en place une complémentaire santé en application d’un accord collectif de […]
Fiscal TPE Date: 2025-03-19 Fiscal,Fiscal, RÉDUCTION D’IR POUR DONS Les dons accordés à des organismes d’intérêt général ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu […]
Social Date: 2023-07-27 Social,Social OBLIGATION VACCINALE CONTRE LE COVID-19 : QUE DIT LA COUR DE CASSATION ? Entre le 15 septembre 2021 et le 15 mai 2023, sauf contre-indication médicale ou présentation […]
Vie des affaires Date: 2023-07-27 Vie des affaires, ESCROQUERIE COMMISE DANS UN CADRE FAMILIAL Un homme est soupçonné par ses soeurs d’avoir abusé des finances de […]
Fiscal TPE Date: 2023-07-27 Fiscal EXONÉRATION TEMPORAIRE DE TAXE FONCIÈRE Les constructions de logement à caractère social sont à certaines conditions exonérées de taxe foncière durant […]
Social Date: 2023-07-26 Social OBLIGATION DE REVITALISATION DES BASSINS D’EMPLOIS AMÉNAGÉE En cas de licenciement économique collectif ou d’accord de rupture conventionnelle collective affectant, par son […]
Vie des affaires Date: 2023-07-26 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, CLAUSE ABUSIVE ENTRE PROFESSIONNELS Un hôtelier fait appel à différents corps de métiers pour […]
Fiscal TPE Date: 2023-07-26 Fiscal,Fiscal, FRAIS DE GARDE DE JEUNES ENFANTS Les parents qui font garder à l’extérieur de leur domicile de jeunes enfants de moins […]
Social Date: 2023-07-25 Social QUELLE CONVENTION COLLECTIVE S’APPLIQUE ? Le critère de l’activité économique principale de l’entreprise est celui qui permet de déterminer la convention collective dont […]
Vie des affaires Date: 2023-07-25 Vie des affaires,Vie des affaires RESPONSABILITÉ D’UNE SOCIÉTÉ VIS-À-VIS D’UN VISITEUR BLESSÉ Convié à une réception par une société, un homme […]
Fiscal TPE Date: 2023-07-25 Fiscal,Fiscal, INVESTISSEMENT EN CORSE Les PME relevant d’un régime réel d’imposition peuvent à certaines conditions opter pour un crédit d’impôt spécifique au […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU