Social, Paye Date: 2025-02-24 Paye,Social L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE Annoncée fin novembre 2024, la réactivation d’un dispositif d’activité partielle de longue durée […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-21 Fiscal,Fiscal TVA FACTURÉE À TORT Toute TVA facturée à tort, par exemple du fait d’une erreur sur le taux de TVA applicable, […]
Vie des affaires Date: 2025-02-21 Vie des affaires,Vie des affaires ADMINISTRATEUR PROVISOIRE : PROTECTION DES INTÉRÊTS SOCIAUX AVANT TOUT ! Lorsque des difficultés sérieuses empêchent le fonctionnement normal […]
Social, Paye Date: 2025-02-24 Paye,Social L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE Annoncée fin novembre 2024, la réactivation d’un dispositif d’activité partielle de longue durée […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-21 Fiscal,Fiscal TVA FACTURÉE À TORT Toute TVA facturée à tort, par exemple du fait d’une erreur sur le taux de TVA applicable, […]
Vie des affaires Date: 2025-02-21 Vie des affaires,Vie des affaires ADMINISTRATEUR PROVISOIRE : PROTECTION DES INTÉRÊTS SOCIAUX AVANT TOUT ! Lorsque des difficultés sérieuses empêchent le fonctionnement normal […]
Social, Paye Date: 2025-02-24 Paye,Social L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE Annoncée fin novembre 2024, la réactivation d’un dispositif d’activité partielle de longue durée […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-21 Fiscal,Fiscal TVA FACTURÉE À TORT Toute TVA facturée à tort, par exemple du fait d’une erreur sur le taux de TVA applicable, […]
Vie des affaires Date: 2025-02-21 Vie des affaires,Vie des affaires ADMINISTRATEUR PROVISOIRE : PROTECTION DES INTÉRÊTS SOCIAUX AVANT TOUT ! Lorsque des difficultés sérieuses empêchent le fonctionnement normal […]
Social Date: 2023-05-03 Social,Social,Social DOULEURS MENSTRUELLES, ENDOMÉTRIOSE OU FAUSSE COUCHE : PROPOSITION DE LOI À l’heure où certaines entreprises ou même certaines collectivités prévoient des congés rémunérés […]
Vie des affaires Date: 2023-05-03 Vie des affaires, AIDES ÉNERGIE AUX TPE/PME Le bouclier tarifaire mis en place par l’État permet de plafonner la hausse des […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-03 Fiscal TAXE D’HABITATION La taxe d’habitation est définitivement supprimée à partir de cette année pour les logements constituant la résidence principale du […]
Social Date: 2023-05-02 Social PRÉSOMPTION DE DÉMISSION EN CAS D’ABANDON DE POSTE : DÉCRET + Q/R La présomption de démission en cas d’abandon de poste a été instituée […]
Vie des affaires Date: 2023-05-02 Vie des affaires,Vie des affaires, DÉFAILLANCES DES ENTREPRISES Les chiffres du premier trimestre 2023 sont tombés : après une baisse historique […]
Fiscal TPE Date: 2023-05-02 Fiscal RÉDUCTION D’IMPÔT PINEL Les contribuables, qui acquièrent un logement neuf et s’engagent à le louer nu à usage d’habitation principale pendant […]
Social, Paye Date: 2023-04-28 Social,Paye PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE Les garanties de prévoyance complémentaire doivent bénéficier à titre collectif à l’ensemble des salariés ou à une ou […]
Vie des affaires Date: 2023-04-28 Vie des affaires,Vie des affaires RÉFORME À VENIR DE CERTAINS CONTRATS Dans la lignée de la réforme du droit commun des […]
Fiscal TPE Date: 2023-04-28 Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE Dans le cadre de la généralisation prochaine de la facture électronique, les entreprises devront recevoir et transmettre leurs factures […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU