ACTUALITÉS


Vie des affaires


14 février 2025

UN SALARIÉ PROTÉGÉ « HARCELEUR » DEMANDE SA RÉINTÉGRATION

Social Date: 2025-02-14 Social,Social,Social UN SALARIÉ PROTÉGÉ « HARCELEUR » DEMANDE SA RÉINTÉGRATION Un salarié protégé (ex. : membre du comité social et économique) mis à pied à […]
13 février 2025

PROPOSITION DE RECTIFICATION

Fiscal TPE Date: 2025-02-13 Fiscal,Fiscal, PROPOSITION DE RECTIFICATION L’administration doit, en principe, adresser à un contribuable une proposition de rectification par voie postale en recommandé avec […]
13 février 2025

COMMERÇANTS : UN GUIDE POUR DÉVELOPPER ET BOOSTER VOTRE PRÉSENCE EN LIGNE

Vie des affaires Date: 2025-02-13 Vie des affaires,Vie des affaires, COMMERÇANTS : UN GUIDE POUR DÉVELOPPER ET BOOSTER VOTRE PRÉSENCE EN LIGNE Le Conseil du Commerce […]

Fiscal TPE


14 février 2025

UN SALARIÉ PROTÉGÉ « HARCELEUR » DEMANDE SA RÉINTÉGRATION

Social Date: 2025-02-14 Social,Social,Social UN SALARIÉ PROTÉGÉ « HARCELEUR » DEMANDE SA RÉINTÉGRATION Un salarié protégé (ex. : membre du comité social et économique) mis à pied à […]
13 février 2025

PROPOSITION DE RECTIFICATION

Fiscal TPE Date: 2025-02-13 Fiscal,Fiscal, PROPOSITION DE RECTIFICATION L’administration doit, en principe, adresser à un contribuable une proposition de rectification par voie postale en recommandé avec […]
13 février 2025

COMMERÇANTS : UN GUIDE POUR DÉVELOPPER ET BOOSTER VOTRE PRÉSENCE EN LIGNE

Vie des affaires Date: 2025-02-13 Vie des affaires,Vie des affaires, COMMERÇANTS : UN GUIDE POUR DÉVELOPPER ET BOOSTER VOTRE PRÉSENCE EN LIGNE Le Conseil du Commerce […]

Social


14 février 2025

UN SALARIÉ PROTÉGÉ « HARCELEUR » DEMANDE SA RÉINTÉGRATION

Social Date: 2025-02-14 Social,Social,Social UN SALARIÉ PROTÉGÉ « HARCELEUR » DEMANDE SA RÉINTÉGRATION Un salarié protégé (ex. : membre du comité social et économique) mis à pied à […]
13 février 2025

PROPOSITION DE RECTIFICATION

Fiscal TPE Date: 2025-02-13 Fiscal,Fiscal, PROPOSITION DE RECTIFICATION L’administration doit, en principe, adresser à un contribuable une proposition de rectification par voie postale en recommandé avec […]
13 février 2025

COMMERÇANTS : UN GUIDE POUR DÉVELOPPER ET BOOSTER VOTRE PRÉSENCE EN LIGNE

Vie des affaires Date: 2025-02-13 Vie des affaires,Vie des affaires, COMMERÇANTS : UN GUIDE POUR DÉVELOPPER ET BOOSTER VOTRE PRÉSENCE EN LIGNE Le Conseil du Commerce […]
5 avril 2023

L’ENVELOPPE SOLEAU DÉMATÉRIALISÉE

Vie des affaires Date: 2023-04-05 Vie des affaires, L’ENVELOPPE SOLEAU DÉMATÉRIALISÉE L’enveloppe Soleau est une enveloppe destinée à faciliter la preuve du contenu et la datation […]
5 avril 2023

DIRIGEANT PARTANT EN RETRAITE

Fiscal TPE Date: 2023-04-05 Fiscal DIRIGEANT PARTANT EN RETRAITE Un dirigeant de PME soumise à l’IS qui cède les titres de son entreprise pour partir à […]
4 avril 2023

RUPTURE CONVENTIONNELLE : LE SALARIÉ DOIT-IL L’INDEMNITÉ DE DÉDIT-FORMATION ?

Social Date: 2023-04-04 Social,Social RUPTURE CONVENTIONNELLE : LE SALARIÉ DOIT-IL L’INDEMNITÉ DE DÉDIT-FORMATION ? La clause de dédit-formation vise à « inciter » les salariés ayant bénéficié d’une formation professionnelle […]
4 avril 2023

GARANTIE DES VICES CACHÉS

Vie des affaires Date: 2023-04-04 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires GARANTIE DES VICES CACHÉS Lorsqu’un acheteur constate, après la vente, que le bien acquis […]
4 avril 2023

STATISTIQUES SUR LA TVA 2022

Fiscal TPE Date: 2023-04-04 Fiscal STATISTIQUES SUR LA TVA 2022 Le pôle Statistiques de la Direction générale des finances publiques a récemment publié des données provisoires […]
3 avril 2023

UN PSE DOIT PRENDRE EN COMPTE LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

Social Date: 2023-04-03 Social,Social UN PSE DOIT PRENDRE EN COMPTE LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX Dans deux importants arrêts rendus le même jour, le Conseil d’État précise comment […]
3 avril 2023

TAUX DE L’USURE AU 1

Vie des affaires Date: 2023-04-03 Vie des affaires, TAUX DE L’USURE AU 1er AVRIL 2023 La réglementation relative à l’usure concerne les entreprises, personnes physiques ou […]
3 avril 2023

CONTRÔLE FISCAL

Fiscal TPE Date: 2023-04-03 Fiscal CONTRÔLE FISCAL Lorsque la comptabilité d’une entreprise est tenue au moyen de systèmes informatisés, celle-ci doit dès le début d’un contrôle […]
31 mars 2023

CONSULTER LES BULLETINS DE PAYE DE SES COLLÈGUES

Social Date: 2023-03-31 Social,Social CONSULTER LES BULLETINS DE PAYE DE SES COLLÈGUES Une salariée employée successivement par deux entreprises d’un groupe est licenciée. Estimant avoir subi […]
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