Social Date: 2025-02-11 Social SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE ET LICENCIEMENT ? Dans une décision du 22 janvier 2025, la Cour de cassation évoque quelle sanction […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-10 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION Les droits de succession doivent, en principe, être réglés comptant sous forme de numéraire, en valeurs […]
Social Date: 2025-02-10 Social RAPPEL D’OBLIGATION : PUBLIEZ L’INDEX ÉGALITÉ 2024 Les entreprises de 50 salariés et plus doivent mesurer l’écart global de rémunération entre les […]
Social Date: 2025-02-11 Social SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE ET LICENCIEMENT ? Dans une décision du 22 janvier 2025, la Cour de cassation évoque quelle sanction […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-10 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION Les droits de succession doivent, en principe, être réglés comptant sous forme de numéraire, en valeurs […]
Social Date: 2025-02-10 Social RAPPEL D’OBLIGATION : PUBLIEZ L’INDEX ÉGALITÉ 2024 Les entreprises de 50 salariés et plus doivent mesurer l’écart global de rémunération entre les […]
Social Date: 2025-02-11 Social SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE ET LICENCIEMENT ? Dans une décision du 22 janvier 2025, la Cour de cassation évoque quelle sanction […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-10 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION Les droits de succession doivent, en principe, être réglés comptant sous forme de numéraire, en valeurs […]
Social Date: 2025-02-10 Social RAPPEL D’OBLIGATION : PUBLIEZ L’INDEX ÉGALITÉ 2024 Les entreprises de 50 salariés et plus doivent mesurer l’écart global de rémunération entre les […]
Fiscal TPE Date: 2023-03-21 Fiscal REVENUS FONCIERS Les particuliers qui louent des locaux professionnels et commerciaux, dont les loyers sont imposés dans la catégorie des revenus […]
Vie des affaires Date: 2023-03-20 Vie des affaires, LANCEMENT DU FONDS DE GARANTIE « ÉNERGIE » Depuis le 1er mars 2023, une nouvelle mesure de soutien […]
Fiscal TPE Date: 2023-03-20 Fiscal FACTURE ÉLECTRONIQUE La facture électronique va progressivement se généraliser entre 2024 et 2026 selon un calendrier tenant compte de la taille […]
Vie des affaires Date: 2023-03-17 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires PRONONCÉ D’UNE FAILLITE PERSONNELLE À certaines conditions, le chef d’une entreprise en redressement ou […]
Fiscal TPE Date: 2023-03-17 Fiscal TRANSMISSION DE BIENS RURAUX ET PARTS DE GFA La transmission par donation ou par décès de biens ruraux donnés à bail […]
Social, Paye Date: 2023-03-16 Social,Paye TEMPS DE TRAJET DOMICILE-LIEU DE TRAVAIL Le code du travail parle de temps de travail effectif pour le temps « pendant lequel […]
Vie des affaires Date: 2023-03-16 Vie des affaires, AIDES EUROPÉENNES AUX ENTREPRISES L’Union européenne aide les entreprises via divers soutiens financiers, tels que prêts, microcrédits, garanties […]
Fiscal TPE Date: 2023-03-16 Fiscal VENTE D’UN TRÉSOR DÉCOUVERT LORS D’UN CHANTIER Au cours d’un chantier de construction, trois ouvriers découvrent fortuitement des lingots et des […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU