ACTUALITÉS


Vie des affaires


4 février 2025

COMPLÉMENT DE PRIX

Fiscal TPE Date: 2025-02-04 Fiscal,Fiscal, COMPLÉMENT DE PRIX Lorsqu’une clause d’un contrat de cession de valeurs mobilières prévoit que le cessionnaire s’engage à verser un complément […]
4 février 2025

DE NOUVEAUX CERFA POUR LES CONTRATS EN ALTERNANCE

Social Date: 2025-02-04 Social DE NOUVEAUX CERFA POUR LES CONTRATS EN ALTERNANCE Le ministère du Travail a récemment mis en ligne, sur le Portail de l’Alternance […]
3 février 2025

RESCRIT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2025-02-03 Fiscal,Fiscal, RESCRIT FISCAL Si un texte fiscal ne paraît pas clair ou si un contribuable hésite sur les dispositions fiscales applicables à […]

Fiscal TPE


4 février 2025

COMPLÉMENT DE PRIX

Fiscal TPE Date: 2025-02-04 Fiscal,Fiscal, COMPLÉMENT DE PRIX Lorsqu’une clause d’un contrat de cession de valeurs mobilières prévoit que le cessionnaire s’engage à verser un complément […]
4 février 2025

DE NOUVEAUX CERFA POUR LES CONTRATS EN ALTERNANCE

Social Date: 2025-02-04 Social DE NOUVEAUX CERFA POUR LES CONTRATS EN ALTERNANCE Le ministère du Travail a récemment mis en ligne, sur le Portail de l’Alternance […]
3 février 2025

RESCRIT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2025-02-03 Fiscal,Fiscal, RESCRIT FISCAL Si un texte fiscal ne paraît pas clair ou si un contribuable hésite sur les dispositions fiscales applicables à […]

Social


4 février 2025

COMPLÉMENT DE PRIX

Fiscal TPE Date: 2025-02-04 Fiscal,Fiscal, COMPLÉMENT DE PRIX Lorsqu’une clause d’un contrat de cession de valeurs mobilières prévoit que le cessionnaire s’engage à verser un complément […]
4 février 2025

DE NOUVEAUX CERFA POUR LES CONTRATS EN ALTERNANCE

Social Date: 2025-02-04 Social DE NOUVEAUX CERFA POUR LES CONTRATS EN ALTERNANCE Le ministère du Travail a récemment mis en ligne, sur le Portail de l’Alternance […]
3 février 2025

RESCRIT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2025-02-03 Fiscal,Fiscal, RESCRIT FISCAL Si un texte fiscal ne paraît pas clair ou si un contribuable hésite sur les dispositions fiscales applicables à […]
6 mars 2023

PROTÉGER ET ACCOMPAGNER LES PARENTS D’ENFANTS ATTEINTS DE MALADIES GRAVES

Social Date: 2023-03-06 Social,Social PROTÉGER ET ACCOMPAGNER LES PARENTS D’ENFANTS ATTEINTS DE MALADIES GRAVES Une proposition de loi vise à renforcer les droits des familles d’enfants […]
6 mars 2023

RUPTURE D’UNE RELATION COMMERCIALE

Vie des affaires Date: 2023-03-06 Vie des affaires,Vie des affaires RUPTURE D’UNE RELATION COMMERCIALE Après une collaboration de plus de 10 ans entre un distributeur de […]
6 mars 2023

IFI ET PER

Fiscal TPE Date: 2023-03-06 Fiscal IFI ET PER Les actifs immobiliers contenus dans un plan d’épargne retraite (PER) doivent-ils être soumis à l’impôt sur le fortune […]
3 mars 2023

ADHÉSION AU CONTRAT DE SÉCURISATION PROFESSIONNELLE

Social Date: 2023-03-03 Social ADHÉSION AU CONTRAT DE SÉCURISATION PROFESSIONNELLE Dans les entreprises de moins de 1 000 salariés l’employeur qui envisage de licencier un salarié pour […]
3 mars 2023

PACTE D’ASSOCIÉS CONCLU POUR LA DURÉE DE VIE DE LA SOCIÉTÉ

Vie des affaires Date: 2023-03-03 Vie des affaires,Vie des affaires PACTE D’ASSOCIÉS CONCLU POUR LA DURÉE DE VIE DE LA SOCIÉTÉ Peut-on conclure un pacte d’associés […]
3 mars 2023

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2023-03-03 Fiscal PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE Un particulier qui cède un terrain est imposable sur la plus-value réalisée calculée en faisant la différence entre son […]
2 mars 2023

BEAUCOUP DE SPORT PENDANT DES ARRÊTS MALADIE

Social, Paye Date: 2023-03-02 Paye,Social BEAUCOUP DE SPORT PENDANT DES ARRÊTS MALADIE Un employeur licencie un salarié car celui-ci a participé à 14 compétitions de badminton […]
2 mars 2023

DES PRATIQUES COMMERCIALES À CORRIGER DANS LE RECOUVREMENT DE CRÉANCES

Vie des affaires Date: 2023-03-02 Vie des affaires,Vie des affaires, DES PRATIQUES COMMERCIALES À CORRIGER DANS LE RECOUVREMENT DE CRÉANCES La Direction générale de la concurrence […]
2 mars 2023

CRÉDIT D’IMPÔT CINÉMA

Fiscal TPE Date: 2023-03-02 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT CINÉMA Les opérations réalisées dans le cadre de la production cinématographique et audiovisuelle par des entreprises de production déléguées […]
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