ACTUALITÉS


Vie des affaires


16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]
15 janvier 2025

ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES

Vie des affaires Date: 2025-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES […]

Fiscal TPE


16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]
15 janvier 2025

ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES

Vie des affaires Date: 2025-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES […]

Social


16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]
15 janvier 2025

ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES

Vie des affaires Date: 2025-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES […]
9 janvier 2023

PLATEFORMES EN LIGNE

Fiscal TPE Date: 2023-01-09 Fiscal PLATEFORMES EN LIGNE Depuis 2019, les plateformes de l’économie collaborative sont soumises à des obligations déclaratives envers leurs utilisateurs et l’administration […]
6 janvier 2023

RECOUVREMENT DES COTISATIONS AGIRC-ARRCO

Social, Paye Date: 2023-01-06 Paye,Social RECOUVREMENT DES COTISATIONS AGIRC-ARRCO Le transfert aux URSSAF du recouvrement des cotisations AGIRC-ARRCO prévu pour 2022, puis 2023 est à nouveau […]
6 janvier 2023

BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 3

Vie des affaires Date: 2023-01-06 Vie des affaires BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 3e TRIMESTRE 2022 L’INSEE a publié les indices du 3e […]
6 janvier 2023

DROITS D’ENREGISTREMENT

Fiscal TPE Date: 2023-01-06 Fiscal DROITS D’ENREGISTREMENT Quels sont les droits d’enregistrement dus en cas de cession de l’usufruit temporaire de parts d’une société civile immobilière ? […]
4 janvier 2023

INTERDICTION DU DÉMARCHAGE DES TITULAIRES D’UN CPF

Vie des affaires Date: 2023-01-04 Vie des affaires INTERDICTION DU DÉMARCHAGE DES TITULAIRES D’UN CPF Depuis la monétisation des droits à la formation en 2019, les […]
3 janvier 2023

SOUTIEN À LA TRÉSORERIE DES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2023-01-03 Vie des affaires, SOUTIEN À LA TRÉSORERIE DES ENTREPRISES Durant la crise sanitaire, un dispositif d’aide sous la forme d’avances remboursables […]
23 décembre 2022

AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE »

Social, Paye Date: 2022-12-23 Paye,Social AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » Entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2022, quand l’employeur met à la disposition d’un salarié un […]
23 décembre 2022

HÔTEL FERMÉ PAR L’AUTORITÉ ADMINISTRATIVE

Vie des affaires Date: 2022-12-23 Vie des affaires HÔTEL FERMÉ PAR L’AUTORITÉ ADMINISTRATIVE Un hôtel fait l’objet d’une fermeture administrative prononcée par la commune à raison […]
23 décembre 2022

RÉDUCTION D’IMPÔT MADELIN

Fiscal TPE Date: 2022-12-23 Fiscal RÉDUCTION D’IMPÔT MADELIN Les particuliers qui souscrivent au capital initial ou aux augmentations de capital d’une PME peuvent sous certaines conditions […]
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