Social Date: 2024-11-07 Social,Social DEMANDE DE NULLITÉ D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR PAR UN SYNDICAT Dans un arrêt du 23 octobre 2024, la Cour de cassation rappelle que l’entrée en […]
Fiscal TPE Date: 2024-11-06 Fiscal,Fiscal, VENTE D’IMMEUBLE PAR UNE SCI Une SCI ayant pour objet social l’acquisition de terrains et la construction d’immeubles en vue de […]
Vie des affaires Date: 2024-11-06 Vie des affaires,Vie des affaires, RETARD DE PAIEMENT DES ENTREPRISES : LES DÉLAIS S’ALLONGENT Le groupe Altares a mené une enquête […]
Social Date: 2024-11-07 Social,Social DEMANDE DE NULLITÉ D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR PAR UN SYNDICAT Dans un arrêt du 23 octobre 2024, la Cour de cassation rappelle que l’entrée en […]
Fiscal TPE Date: 2024-11-06 Fiscal,Fiscal, VENTE D’IMMEUBLE PAR UNE SCI Une SCI ayant pour objet social l’acquisition de terrains et la construction d’immeubles en vue de […]
Vie des affaires Date: 2024-11-06 Vie des affaires,Vie des affaires, RETARD DE PAIEMENT DES ENTREPRISES : LES DÉLAIS S’ALLONGENT Le groupe Altares a mené une enquête […]
Social Date: 2024-11-07 Social,Social DEMANDE DE NULLITÉ D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR PAR UN SYNDICAT Dans un arrêt du 23 octobre 2024, la Cour de cassation rappelle que l’entrée en […]
Fiscal TPE Date: 2024-11-06 Fiscal,Fiscal, VENTE D’IMMEUBLE PAR UNE SCI Une SCI ayant pour objet social l’acquisition de terrains et la construction d’immeubles en vue de […]
Vie des affaires Date: 2024-11-06 Vie des affaires,Vie des affaires, RETARD DE PAIEMENT DES ENTREPRISES : LES DÉLAIS S’ALLONGENT Le groupe Altares a mené une enquête […]
Social Date: 2022-05-05 Social FORMULAIRE UNIQUE POUR TOUS LES ARRÊTS DE TRAVAIL Les employeurs ne recevront plus qu’un Cerfa unique, quel que soit le motif de […]
Vie des affaires Date: 2022-05-05 Vie des affaires L’INDICE DE RÉFÉRENCE DES LOYERS EN HAUSSE L’indice de référence des loyers (IRL) est utilisé pour réviser les […]
Fiscal TPE Date: 2022-05-05 Fiscal EXONÉRATION EN ZFU Les entreprises qui exercent leur activité dans une ou plusieurs zones franches urbaines (ZFU) peuvent, sous certaines conditions, […]
Social Date: 2022-05-04 Social PROMESSE DU CONTRAT DE TRAVAIL PENDANT DES POURPARLERS Lorsqu’un employeur, après avoir déterminé avec un candidat à l’embauche son emploi, sa rémunération […]
Vie des affaires Date: 2022-05-04 Vie des affaires, LES AIDES AU BTP FACE À LA CRISE UKRAINIENNE Les entreprises du bâtiment et des travaux publics (BTP) […]
Fiscal TPE Date: 2022-05-04 Fiscal TAUX DE TVA ET HANDISPORT Certains équipements permettant aux personnes en situation de handicap de pratiquer une activité physique en compétition […]
Social Date: 2022-05-03 Social,Social PLAISANTERIE SEXISTE ET LIBERTÉ D’EXPRESSION En 2017, l’humoriste « Tex », par ailleurs présentateur du jeu télévisé « Les Z’amours », avait […]
Vie des affaires Date: 2022-05-03 Vie des affaires, CRISE UKRAINIENNE : SOUTIEN FINANCIER AU TRANSPORT ROUTIER Un éventail de mesures a déjà été déployé par les […]
Fiscal TPE Date: 2022-05-03 Fiscal IFI ET CONCUBINAGE NOTOIRE En matière d’ISF comme en matière d’IFI, les personnes mariées, liées par un PACS ou vivant en […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU