Fiscal TPE Date: 2024-10-31 Fiscal,Fiscal FACTURE ÉLECTRONIQUE Afin d’accompagner les entreprises dans le vaste chantier de la généralisation de la facture électronique, le ministère de l’économie […]
Vie des affaires Date: 2024-10-31 Vie des affaires,Vie des affaires, INSAISISSABILITÉ DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL MÊME APRÈS LA CESSATION D’ACTIVITÉ Pour rappel, la […]
Social, Paye Date: 2024-10-31 Paye,Social DSN : PROCÉDURE DE FIABILISATION ET DSN DE SUBSTITUTION Dans une information du 17 octobre 2024, le GIP-MDS insiste sur la nécessité de fiabiliser […]
Fiscal TPE Date: 2024-10-31 Fiscal,Fiscal FACTURE ÉLECTRONIQUE Afin d’accompagner les entreprises dans le vaste chantier de la généralisation de la facture électronique, le ministère de l’économie […]
Vie des affaires Date: 2024-10-31 Vie des affaires,Vie des affaires, INSAISISSABILITÉ DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL MÊME APRÈS LA CESSATION D’ACTIVITÉ Pour rappel, la […]
Social, Paye Date: 2024-10-31 Paye,Social DSN : PROCÉDURE DE FIABILISATION ET DSN DE SUBSTITUTION Dans une information du 17 octobre 2024, le GIP-MDS insiste sur la nécessité de fiabiliser […]
Fiscal TPE Date: 2024-10-31 Fiscal,Fiscal FACTURE ÉLECTRONIQUE Afin d’accompagner les entreprises dans le vaste chantier de la généralisation de la facture électronique, le ministère de l’économie […]
Vie des affaires Date: 2024-10-31 Vie des affaires,Vie des affaires, INSAISISSABILITÉ DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL MÊME APRÈS LA CESSATION D’ACTIVITÉ Pour rappel, la […]
Social, Paye Date: 2024-10-31 Paye,Social DSN : PROCÉDURE DE FIABILISATION ET DSN DE SUBSTITUTION Dans une information du 17 octobre 2024, le GIP-MDS insiste sur la nécessité de fiabiliser […]
Social Date: 2022-04-22 Social NULLITÉ DE LA CONVENTION DE FORFAIT EN HEURES Un employeur avait conclu avec un salarié une convention de forfait prévoyant 198,67 heures […]
Vie des affaires Date: 2022-04-22 Vie des affaires,Vie des affaires ENGAGEMENT PRIS PAR UN SALARIÉ AU NOM DE SA SOCIÉTÉ Dans le cadre des relations d’affaires […]
Fiscal TPE Date: 2022-04-22 Fiscal TASCOM ET COMMERCE EN LIGNE La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) est due par les établissements de commerce de détail […]
Social Date: 2022-04-21 Social, RAPPORT DE L’OIT SUR LE BARÈME « MACRON » Un rapport de l’organisation internationale du travail a été mis en lumière lors de l’audience […]
Vie des affaires Date: 2022-04-21 Vie des affaires, UN PGE AU SECOURS DES ENTREPRISES AFFECTÉES PAR LA CRISE UKRAINIENNE Instauré pour aider les entreprises à faire […]
Fiscal TPE Date: 2022-04-21 Fiscal AIDE EXCEPTIONNELLE « CARBURANT » ET TVA Le fisc vient de confirmer que, à l’instar des aides octroyées durant la crise […]
Social Date: 2022-04-20 Social, LICENCIEMENT POUR FAUTE : INFORMATIONS COMMUNIQUÉES SUR LINKEDIN Un salarié employé en tant que responsable dans le secteur recherche et développement avait […]
Vie des affaires Date: 2022-04-20 Vie des affaires,Vie des affaires VENTE EN LIGNE DE BILLETS ET DROIT DE RÉTRACTATION Lorsqu’un organisateur de concert vend en ligne […]
Fiscal TPE Date: 2022-04-20 Fiscal DISPOSITIF « LOUER ABORDABLE » Les propriétaires bailleurs donnant un logement en location nue dans le cadre d’une convention signée avec […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU