ACTUALITÉS


Vie des affaires


18 septembre 2024

Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre

Vie des affaires Date: 2024-09-18 Vie des affaires,Vie des affaires, Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre Le Tour France Num est une […]
18 septembre 2024

DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS

Social Date: 2024-09-18 Social,Social DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS Une salariée, qui était convoquée à un entretien préalable au licenciement, avait […]
17 septembre 2024

RENDEMENT DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-17 Fiscal,Fiscal, RENDEMENT DE LA TVA La TVA est la première recette fiscale de l’État. Or, une partie de l’impôt échappe à l’administration […]

Fiscal TPE


18 septembre 2024

Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre

Vie des affaires Date: 2024-09-18 Vie des affaires,Vie des affaires, Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre Le Tour France Num est une […]
18 septembre 2024

DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS

Social Date: 2024-09-18 Social,Social DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS Une salariée, qui était convoquée à un entretien préalable au licenciement, avait […]
17 septembre 2024

RENDEMENT DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-17 Fiscal,Fiscal, RENDEMENT DE LA TVA La TVA est la première recette fiscale de l’État. Or, une partie de l’impôt échappe à l’administration […]

Social


18 septembre 2024

Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre

Vie des affaires Date: 2024-09-18 Vie des affaires,Vie des affaires, Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre Le Tour France Num est une […]
18 septembre 2024

DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS

Social Date: 2024-09-18 Social,Social DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS Une salariée, qui était convoquée à un entretien préalable au licenciement, avait […]
17 septembre 2024

RENDEMENT DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-17 Fiscal,Fiscal, RENDEMENT DE LA TVA La TVA est la première recette fiscale de l’État. Or, une partie de l’impôt échappe à l’administration […]
2 décembre 2021

EXONÉRATION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE

Fiscal TPE Date: 2021-12-02 Fiscal EXONÉRATION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE La plus-value réalisée à l’occasion de la cession d’un bien immobilier constituant la résidence principale du […]
1 décembre 2021

CONVENTION OIT SUR L’ÉLIMINATION DE LA VIOLENCE ET DU HARCÈLEMENT AU TRAVAIL

Social Date: 2021-12-01 Social CONVENTION OIT SUR L’ÉLIMINATION DE LA VIOLENCE ET DU HARCÈLEMENT AU TRAVAIL La loi permettant à la France de ratifier la convention […]
1 décembre 2021

INDEMNITÉ D’OCCUPATION EN CAS D’ANNULATION D’UN BAIL COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2021-12-01 Vie des affaires INDEMNITÉ D’OCCUPATION EN CAS D’ANNULATION D’UN BAIL COMMERCIAL Un commerçant loue un local commercial pour y exploiter une […]
1 décembre 2021

RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DONS

Fiscal TPE Date: 2021-12-01 Fiscal RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DONS Les particuliers qui accordent un don à un organisme d’intérêt général peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt sur […]
30 novembre 2021

ACTIVITÉ PARTIELLE ET PROJET DE LOI DE FINANCES

Social Date: 2021-11-30 Social,Social ACTIVITÉ PARTIELLE ET PROJET DE LOI DE FINANCES La crise sanitaire liée au covid-19 a amené le gouvernement à renforcer le dispositif […]
30 novembre 2021

FINANCEMENT DES ENTREPRISES DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Vie des affaires Date: 2021-11-30 Vie des affaires, FINANCEMENT DES ENTREPRISES DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Les entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS) peuvent bénéficier […]
30 novembre 2021

TAXE SUR LES BUREAUX EN ÎLE-DE-FRANCE

Fiscal TPE Date: 2021-11-30 Fiscal TAXE SUR LES BUREAUX EN ÎLE-DE-FRANCE Les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les […]
29 novembre 2021

CONTRAT D’ENGAGEMENT JEUNE DANS LA LOI DE FINANCES

Social Date: 2021-11-29 Social,Social,Social CONTRAT D’ENGAGEMENT JEUNE DANS LA LOI DE FINANCES Le 2 novembre dernier, le Premier ministre avait annoncé la mise en place progressive d’un […]
29 novembre 2021

MODALITÉS DE L’AIDE RELATIVE AUX LOYERS ET CHARGES DE CERTAINS COMMERCES

Vie des affaires Date: 2021-11-29 Vie des affaires MODALITÉS DE L’AIDE RELATIVE AUX LOYERS ET CHARGES DE CERTAINS COMMERCES Conformément aux annonces gouvernementales, une aide est […]
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